Niederschaeffolsheim

Bienvenue chez nous en Alsace du Nord.

Commune de Niederschaeffolsheim

Commune de Niederschaeffolsheim

Conseil Municipal

Nieder

La prochaine réunion du Coneil Municipal aura lieu le vendredi 29 novembre 2013 à 20 heures.

Ordre du jour

  1. Approbation du P.V. de la séance du 04 octobre 2013
  2. CCRH – Versement d’un fonds de concours à la CCRH au titre de l’année 2012
  3. Conseil Général du Bas-Rhin – Concours du SDAUH pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols
  4. Conseil Général du Bas-Rhin – Convention pour l’accompagnement de la Collectivité dans la mise à jour du document unique de la commune de Niederschaeffolsheim
  5. Questions diverses

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Catherine Rischmann

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