Séance du 3 mars 2022

Mots clé:
Maison de santé : détermination du prix de vente de l’are du lot 15.
Demande de subvention au titre de la DETR – Remplacement de la chaudière au groupe scolaire – Actualisation du plan de financement.
Renouvellement et actualisation de la convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement.
Renouvellement et actualisation de la convention avec la CAH pour la mise à disposition de personnel.
Avis sur la fusion des consistoires de Strasbourg, de Sainte-Marie-aux-Mines et de Bischwiller de l’Eglise protestante réformée d’Alsace et de Lorraine.
Motion concernant les deux jours fériés du droit local.
Dénomination et numérotation des rues du lotissement « Rebgarten ».
Attribution de biens communaux vacants.
Création d’un itinéraire pédestre « Sentier des calvaires » – Demande d’autorisation du club-Vosgien.
Subvention exceptionnelle à l’école maternelle
En savoir plus : voir le PV du 2 mars 2022

Séance du 7 avril 2022

Mots clé:
Désaffectation et déclassement du terrain 12 rue des Merles.
Extension du réseau d’éclairage public – rue de Harthouse.
CAH – CLECT : adoption du rapport du 21 février 2022.
Transfert de charges entre la CAH et la commune : versement d’un fonds de concours.
Compte administratif – Exercice 2021.
Compte de gestion du Trésorier – Exercice 2021.
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021.
Transparence des indemnités des élus 2021.
Affectation du produit de la location de la chasse 2022.
Fixation des subventions de fonctionnement.
Provisions pour créances douteuses.
Vote des taux de la fiscalité directe locale.
Budget primitif 2022.
En savoir plus : voir le PV du 7 avril 2022