Séance du 22 février 2021

Mots clé:
EPF d’Alsace – Convention de mise à disposition de bien pour travaux.
Travaux d’aménagement pour la mise à disposition des locaux de l’ancien Crédit Mutuel.
CAH – CLECT : adoption du rapport au titre de 2020.
Décision budgétaires :
A) Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget.
B) Décisions modificatives.
Encart publicitaire dans le bulletin municipal.
Affaires foncières.
Désignation d’un membre du Conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme.
Obligations liées à la nouvelle « loi Blanquer ».
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement et de l’eau potable.
Mise en place de plaques de ruelles et « Schlupfs » : demande d’aide financière auprès de la Région Grand Est
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Séance du 12 avril 2021

Compte de gestion du Trésorier – Exercice 2020
Compte administratif – Exercice 2020
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020
Transparence des indemnités des élus 2020
Affectation du produit de la location de la chasse 2021
Fixation des subventions de fonctionnement
Demande de subvention du football-club
Provisions pour créances douteuses
Vote des taux de la fiscalité directe locale
Budget primitif – Exercice 2021
Panneaux photovoltaïques : nouvelle dénomination
Convention pour droit de pâturage sur terrain communal
Demande de location d’une parcelle communale par un éducateur canin
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Séance du 18 mai 2021

Motion relative à la création d’un groupement Hospitalier de Territoire Nord Alsace
Projet d’installation d’une maison de santé ou d’une maison médicale
Création d’un poste d’un Adjoint supplémentaire
Election d’un 4ème Adjoint
Indemnité de fonction de l’Adjoint
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Séance du 5 juillet 2021

Préau et porte d’entrée principale du groupe scolaire
Extension du cimetière : réaménagement création d’allées
Diagnostic énergétique
Installation d’un système de vidéo-protection
ESC – Tarifs de location pour la mise à disposition de matériel
Club-house du football – Tarifs de location
Comptabilité – Passage à la M57 et expérimentation C.F.U.
INSEE – Recensement de la population 2021 – Nomination d’un coordonnateur communal
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Séance du 2 août 2021

Retrait des délibérations n° 2021-33 et n° 2021-34
Détermination du nombre de postes d’Adjoints après la démission d’un Adjoint
Election d’un nouvel Adjoint pour le remplacement du 3ème Adjoint démissionnaire
Nouveau tableau du Conseil municipal
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Séance du 29 novembre 2021

CAH – Rapport d’activité 2020
 CAH – Convention gestion, entretien et surveillance du domaine public routier départemental
Groupe scolaire – Réparation du préau
Demande d’acquisition d’une parcelle communale
Enquête de recensement 2022 – Recrutement des agents recenseurs
Engagement de la commune dans une démarche « Commune Nature »
Décision modificative n° 1 – Virement de crédits
Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
Norme comptable M57 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire
Création d’un marché communal
Instauration d’un droit de place au marché
Attribution de biens communaux vacants
Subvention exceptionnelle à la Coopérative Scolaire de l’école primaire pour le déplacement des élèves à la piscine
Projet d’aire de jeux
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