Commentaires fermés sur FERMETURE DE LA MAIRIE

Par Catherine Rischmann, 23/12/2019

La mairie est fermée le vendredi 27 décembre 2019.

Toute l’équipe vous souhaite un JOYEUX NOEL et vous présente ses MEILLEURS VOEUX pour 2020.

Commentaires fermés sur Commune de Niederschaeffolsheim

Par Catherine Rischmann, 13/12/2019

Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 17 décembre 2019  à 20 heures. Poursuivre la lecture 'Commune de Niederschaeffolsheim'»

Commentaires fermés sur Passage du ramoneur

Par Catherine Rischmann, 13/12/2019

Le ramoneur effectuera sa tournée dans la commune
du mardi 17 au jeudi 19 décembre 2019

Il est rappelé que le ramonage des cheminées avec ou sans tubage est obligatoire deux fois par an en cas de chauffage au bois, aux granulés ou au fioul et une fois pour le gaz.

Les personnes absentes pourront prendre RDV avec M SONNTAG au 03.88.63.11.15

Commentaires fermés sur PERMANENCE du DÉPUTÉ

Par Catherine Rischmann, 02/12/2019

Le député de la circonscription Vincent Thiébaut assurera une permanence en notre mairie vendredi 20 décembre 2019 de 11h00 à 12h00.

Commentaires fermés sur Amicale des donneurs de sang

Par Catherine Rischmann, 29/11/2019

Don de sang

L’amicale des donneurs de sang de Niederschaeffolsheim et environs organise une collecte de sang le lundi 9 décembre 2019 de 17h à 20h à l’Espace sportif et culturel rue du Stade. Poursuivre la lecture 'Amicale des donneurs de sang'»

Commentaires fermés sur Marché de Noël et décoration du sapin de Noël

Par Catherine Rischmann, 26/11/2019

L’ École maternelle et les parents d’élèves invitent les enfants du village à la décoration du sapin de Noël le samedi 30 novembre à partir de 16h00, place de la Mairie. A cette occasion une collation sera proposée : vin chaud, café, gâteaux. A partir de 14h30, se tiendra aussi le petit marché de Noël. Vous êtes tous invités à venir nombreux partager l’esprit de Noël avec les enfants. A cette occasion pour des raisons de sécurité, la rue du Tilleul au droit de la place de la Mairie sera interdite à la circulation de 12h00 à 18h00.

Commentaires fermés sur Cérémonie commémorative du 11 novembre 2019

Par Catherine Rischmann, 08/11/2019

La cérémonie de dépôt de gerbe aura lieu au monument aux morts le lundi 11 novembre 2019 à 10H45. Elle sera suivie du verre de l’amitié qui sera servi à l’Espace Sportif et Culturel.

Commentaires fermés sur Banque alimentaire : collecte

Par Catherine Rischmann, 07/11/2019

Comme chaque année, les Banques Alimentaires de France organiseront une collecte de denrées alimentaires non périssables. Comme par le passé, la Commune de Niederschaeffolsheim s’associera à cette action et collectera ainsi des denrées alimentaires tels que conserves de toutes natures (légumes, fruits, pâtés, poissons, viande, plats cuisinés), produits pour enfants (chocolat en poudre, céréales, aliments bébé), et autres denrées alimentaires non périssables (sucre, confiture, café, thé, huile, vinaigre, soupes, pâtes, riz, condiments, légumes secs, confitures, miel, chocolat en tablettes, pâte à tartiner, sauce tomate, etc. …), le samedi 23 novembre 2019 de 9 h à 12 h à la Mairie de NIEDERSCHAEFFOLSHEIM.

Nous vous remercions à l’avance pour votre aide généreuse.

Commentaires fermés sur VIOLENCES CONJUGALES

Par Catherine Rischmann, 07/11/2019

Dans le cadre du Grenelle contre les violences conjugales le député Vincent Thiébaut organise une réunion d’information le 14 novembre de 19 H à 21 H 30 au foyer Saint-Nicolas 204 Grand’Rue à Haguenau. Quatre thèmes seront abordés: Vigilance, signalement, détection des signes d’alerte – Intervention dans l’urgence – Hébergement et mise à l’abri des victimes – Protection et accompagnement des victimes – Prévention des violences.

Commentaires fermés sur Thermographie et diagnostics immobilier

Par Catherine Rischmann, 13/11/2009

Bruno DONSBECK

Thermographie et diagnostics immobilier
7 rue des Mésanges
67500 Niederschaeffolsheim
Tél. 09 52 17 48 70 / 06 15 54 38 29
Fax 09 57 17 48 70
Diagsologis
E mail info@diagsologis.com

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Par Catherine Rischmann, 13/08/2009

Contrôle sanitaire de l’eauRésultat des analyses

Pour consulter le dernier rapport d’analyse, cliquer sur l’icône.

Prélèvement 11/02/2008

Prélèvement 02/02/2009

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Par Catherine Rischmann, 13/08/2009

 Formulaire de demande de permis de construire à déposer en quatre exemplaires dans tous les cas qui ne relèvent pas de la simple déclaration de travaux (création de SHOB supérieure à 20m², changement de destination d’une construction existante…)

permis de construire

permis maison individuelle

permis de construire modificatif

 Formulaire de déclaration d’ouverture de chantier à déposer en trois exemplaires dès le démarrage des travaux dans le cadre d’un permis de construire en cours de validité.

déclaration d’ouverture de chantier

 Formulaire de déclaration d’achèvement de travaux à déposer en trois exemplaires dès l’achèvement total des travaux (y compris les travaux de crépissage, peinture extérieure, clôture, aménagements) ayant fait l’ogjet d’un permis de construire.

déclaration d’achèvement de travaux

 Formulaire de déclaration de travaux à déposer en quatre exemplaires pour des travaux de faible importance qui ne relèvent pas du permis de construire (ravalement, clôture, installation de piscine, châssis de toit, antennes paraboliques, création de SHOB inférieure à 20m²…)

déclaration de travaux

 Formulaire de demande de permis de démolir à déposer en quatre exemplaires pour tous les travaux qui entraînent la disparition totale ou partielle d’un bâtiment (mur, toiture, escalier extérieur, dépendance…)

demande de permis de démolir

 Formulaire de demande de certificat d’urbanisme à déposer en quatre exemplaires afin de connaître les règles d’urbanisme applicables, les servitudes d’utilité publique, les taxes et participations d’urbanisme et l’état des équipements qui desservent un terrain, ou pour savoir si l’opération envisagée est réalisable.

demande certificat d’urbanisme

 Formulaire de demande d’autorisation de lotir à déposer en quatre exemplaires préalablement à toute division de propriété en vue de l’implantation de bâtiments, ayant pour objet sur une période inférieure à 10 ans, de porter à plus de deux le nombre de terrains issus de ladite propriété.

demande permis de lotir

notice autorisation de lotir

 formulaire de notice de sécurité à joindre à toute demande d’autorisation de construire concernant un établissement recevant du public afin de permettre la consultation de la commission de sécurité dans le cadre de l’instruction de la demande de permis de construire.

notice de sécurité

 Formulaire de notice d’accessibilité aux personnes handicapées à joindre à toute demande d’autorisation de construire concernant un immeuble collectif ou un établissement recevant du public.

notice d’accessibilité

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Par Catherine Rischmann, 13/08/2009

Plan Local d’Urbanisme

Pour connaitre le règlement et les cartes de zonages, cliquer sur les icônes.
Règlement

Zonage au 1/2000

Zonage au 1/5000

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Par Catherine Rischmann, 13/08/2009

Un métier d’antan, l’appariteur

Au début du dernier siècle, il n’y avait à Niederschaeffolsheim, ni télé, ni radio. L’information circulait par le biais de quelques rares journaux. Mais encore fallait-il les avoir, se les procurer et puis n’ayons pas crainte de le dire, savoir les lire, car la lecture n’est pas alors la chose la mieux répandue en milieu rural.

Pour contourner tous ces obstacles et pour cependant assurer une transmission correcte et efficace de l’information, il existait dans chaque village, l’homme par qui les nouvelles arrivent : l’appariteur. En parler local on l’appelait dr Üsschaller, celui qui agite la clochette, ou encore « le Bod », ce terme venant de l’allemand « der Bote », le messager. L’étymologie du patronyme Weibel est issue de ces fonctions : Gemeindediener – Amsbote – Büttel…

Tous les anciens du village s’en souviennent et pour cause, tout le monde le connaissait et l’appelait familièrement par son prénom. C’était en quelque sorte, une des personnalités du village, en bon rang après le maire, le curé, l’instituteur et les conseillers municipaux. Il faut reconnaître que c’était l’homme de l’information « officielle », administrative et communale, celui par qui toute nouvelle transitait, dans un sens comme dans l’autre. Il était pour ainsi dire le trait d’union entre les édiles et les administrés du village ; Dès fois, il devait affronter les rouspéteurs inconditionnels, pour des choses même futiles… « du kanns rueij uf d’mairie ussrichte… ! ». Il savait tout, il connaissait tout le monde.

Pendant sa ronde qui le faisait s’arrêter aux différents points stratégiques du village, il apportait dans chaque rue et dans chaque maison, information, consigne et ordre. Il était coiffé d’un képi qui lui conférait l’autorité communale. A chaque arrêt, il prévenait les gens de son arrivée en agitant énergiquement une clochette à poignée, un silence impressionnant perceptible dans les alentours, qui dès fois était troublé par l’aboiement d’un chien.

Son message commençait par le rituel : « es wurd bekannt gemacht… ». La fin de la lecture des informations était annoncée par un coup de clochette succinct. Il annonçait par exemple le passage du ramoneur ou celui moins souhaité mais inévitable du percepteur. Son rôle consistait également à promouvoir les festivités locales et à inviter chaque habitant.

La vie moderne – car la voix de l’appariteur fut de plus en plus recouverte par le bruit de moteur des automobiles ou tracteurs qui passaient – eut raison de cette pratique originale et chaleureuse.

De nos jours, les informations officielles sont affichées à la mairie ou sont publiées par l’intermédiaire du journal régional ou le bulletin municipal.

Monsieur René Kreuther fut le dernier « Üsschaller » du village. Avec son départ en retraite en avril 1990, la fonction ne fut plus reconduite et disparut, ne laissant que son képi et sa clochette à poignée et … pas mal de nostalgie !

Les attributs de l’appariteur :

le képi et la clochette

Le rôle de l’appariteur n’était en fait qu’une des attributions dévolues à un métier ancestral, celui de garde champêtre (dr Bangert) ou garde de police (dr Warter).

Homme respecté et surtout craint, le garde champêtre représentait l’autorité communale. Il était pendant des siècles, l’unique et seul employé de la commune, le gardien de la population villageoise en quelque sorte. Il veillait sur tout ou presque, il surveillait presque tout également. Sa polyvalence le rendait indispensable au bon fonctionnement matériel de la commune. Le garde champêtre assurait d’une certaine façon l’ordre et officiait comme représentant de la police communale.

Jadis, il fut longtemps nourri par les agriculteurs les plus imposés et logeait s’il le souhaitait dans le bâtiment du corps de garde (Wacht) et ancienne mairie, détruit en novembre 1944.

D’après les documents, les premiers gardes champêtres ou gardes de police étaient d’anciens soldats invalides à la suite des campagnes napoléoniennes, et qui assumaient ces fonctions pour arrondir les revenus substantiels de leur maigre rente.

Comme son homologue l’appariteur, la fonction de garde champêtre a disparu du paysage de notre village.

La liste établie en consultant les registres existants est obligatoirement incomplète ou certains documents dans les archives s’avèrent introuvables. Ils ont peut-être disparu à une époque ou leur consultation pouvait présenter un caractère compromettant.

Voici les éléments d’information qui ont pu être établis par ordre alphabétique de tous ces hommes (garde…) qui ont veillé sur la population et le patrimoine de Niederschaeffolsheim : maisons, champs, forêts et bétails.

ADAM Michel, forestier 1799 – ADAM Jean, garde forestier, + en 1820 (Kuppehans) – ADAM Laurent, garde champêtre 1830 – AFFOLTER Henri, garde du village/sergent de l’endroit 1810, + en 1821

BAUER André, veilleur de nuit 1885 – BERRY Michel, garde de nuit/messager de la commune 1805 – BREGER Nicolas, porcher 1855 (Sauclause)

CASPAR Antoine, garde champêtre 1856 – CLAUS Joseph, garde champêtre 1835 – CLAUS Joseph, garde de police 1854

DUCLOS Laurent, garde forestier, + en 1803

EBEL Pierre, garde de nuit 1835, + en 1844 – EBEL Nicolas, garde champêtre et veilleur de nuit 1918 (Wachterclausel)

FEGER Jacques, vacher-bouvier 1792 – FORTWENDEL Michel, garde champêtre 1819

GANGLOFF Joseph, garde de police 1835 – GANGLOFF Antoine, garde de police 1870 – GEBHART Nicolas, garde champêtre/garde forestier 1830 (Foerster’s) – GEBUS Michel, garde champêtre 1837 – GEBUS Antoine, garde de police 1848 (Fixe Michel) – GERARD Emile, agent de police/garde des champs/cantonnier 1934 – GOLLA André, appariteur 1888 – garde de police 1898 – garde de nuit 1900-1927 (Schmülle) – GOMMENGINGER Michel, garde champêtre 1837 – GOMMENGINGER Joseph, garde champêtre 1888 – GOMMENGINGER Antoine, garde champêtre 1920

HAAG Mathieu, 1835 (« est liquidé, vu que les délits ruraux se multiplient à l’infini sans être réprimés, qu’il importe de faire cesser cet état de choses… choisissent Michel GOMMENGINGER qui remplit les conditions »), décision du conseil municipal du 2 octobre 1837 – HAAG Joseph, garde champêtre 1851

KERN André, garde champêtre 1806 – KERN Jean, garde champêtre 1821 – KOEGER François, garde champêtre 1894 – KRAUTH Joseph, garde champêtre 1830 – KREUTHER René, garde champêtre/appariteur 1980-1990 (Benedickseppe)

LANG Antoine, garde champêtre 1806 – LANG André, garde de nuit 1849 – LANG Georges, garde de nuit 1854 (Wachterschnieder’s) – LANG Joseph, garde de police 1865 – LANG Michel, garde de police 1887 – LANOIX Jean, garde champêtre 1806 – LANOIX Auguste, cantonnier/garde champêtre 1960-1980 (Bauvies) – LATZER Jean, vacher/bouvier 1801 (Kuchlâtzer) – LAUTH Albert, garde champêtre 1883 (s’Ahne)- LIENHART Joseph, garde champêtre 1830

MARTZ David, forestier 1820 – MEYER Joseph, garde champêtre 1899 – MICHEL Ignace, appariteur (et maître d’école) 1847

NOE Pierre, vacher/bouvier 1798 – NOE Joseph, garde champêtre 1877

PFEIL Joseph, garde champêtre 1897

QUIRIN Jean-Baptiste, garde forestier 1813

RISCHMANN Antoine, garde forestier (maison située dans la forêt communale) 1814 – ROLLET Antoine, garde champêtre 1806 (Voltze) – ROLLET Jean, garde champêtre 1821 – ROLLET Michel, garde champêtre 1836

SCHNEIDER Sébastien, garde champêtre 1806 – SCHOPP Michel, garde forestier 1799 – STEINMETZ Antoine, garde champêtre 1846 – STELTZ Jean-Baptiste, garde de nuit 1844 – STEPHANE Jean, garde de village 1808 – STOESER Georges, invalide et garde de village, + en 1806 (Garde)

VIX Jean, garde de nuit/garde de police 1820, + en 1827 au corps de garde – VOGT Michel, garde champêtre 1798

WENDLING Michel, garde champêtre 1856 – WENDLING Charles, appariteur 1934 (Kannesewachter) – WENDLING Joseph, appariteur 1945 (fils de Charles) – WERNERT Joseph, garde champêtre 1864 – WINCKLER Jean, garde champêtre 1798

ZITVOGEL Jean, appariteur 1876

Le 6 mai 1853, le conseil municipal vote un crédit d’une somme de 160 francs pour l’achat de l’habillement, l’équipement et l’armement des gardes champêtres de notre commune (délibération du 06 mai 1853).

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Par Catherine Rischmann, 13/08/2009

C’est par cet aperçu généalogique qui loin d’être exhaustif, qu’on arrive à reconstituer la dynastie de la famille Michel qui prend ses racines à Uhlwiller. C’était à l’époque de la guerre de Trente Ans (1618-1648).

Dans leur malheur, de nombreux habitants, végétant dans leurs modestes villages, se sont-ils rendus compte que le traité de Westphalie les a transformés de sujets de Ferdinand III de Habsbourg, empereur du Saint Empire Romain Germanique, en sujets de Louis XIV, roi de France ? Pendant de longues périodes, les nombreux cousins Michel ont inculqué leur art de l’enseignement à une population rurale en grande majorité illettrée de la région de Haguenau. L’absence de signature et la marque d’une croix ou d’un autre signe ou Hofzeichen représenté sous la forme rudimentaire d’un outil agraire ou usuel, griffonné par une main malhabile sur les actes officiels, en sont une preuve indéniable.

Le principal objectif n’est pas d’enseigner l’écriture mais plutôt des rudiments de la lecture et d’évangéliser les enfants.
Pour le maître d’école, les métiers annexes restent légions, les gages étant insuffisants surtout dans les campagnes bien que la communauté l’entretienne en argent et en nature. Il exerçait des fonctions municipales, mais était également au service du curé en tant qu’organiste ou sacristain et suivant les saisons, il était aussi tisserand ou cordonnier.
Dans les registres paroissiaux qui sont rédigés en latin, il était mentionné par ludimagister (maître d’école) ou ludimoderator (instituteur).
C’est vers 1800 que les maîtres des écoles primaires s’appelleront instituteurs. Instituteur venant du terme instituer qui veut dire éduquer.

1ère génération

Hans Michel (le jeune) est né vers 1645 à Uhlwiller et était vraisemblablement le fils de Hans Michel (l’ancien) né vers 1620 et décédé en 1672 et de profession Schreiber (écrivain public) et aussi Kohlenbrenner(charbonnier). Hans Michel (le jeune) se marie vers 1683 avec Elizabeth Weintropfen. La première mention de sa qualité de Schüelmeister d’Uhlwiller en date du 28 mars 1680 où il figure comme parrain dans un acte de baptême de cette paroisse. Auparavant il était désigné sous le terme de Büttel (appariteur). Il est encore mentionné Schüelmeister dans les actes de mariage de ses enfants entre 1706 et 1719. Il décède le 25 janvier 1720.

2e génération

Son fils Hans Jacob né le 6 janvier 1684, marié le 15 octobre 1710 avec Catherine Kuntz d’Ohlungen dont huit enfants sont connus de ce couple, prend les fonctions de son père. Sa carrière d’enseignant a sûrement été perturbée par la maladie à partir de 1735. Sa signature si nette auparavant devient désarticulée et il ne signera plus qu’une seule fois jusqu’à sa mort en 1742.

3e génération

Hans Georg (l’ancien), né le 25 mars 1731 à Uhlwiller et fils de Hans Jacob Michel, ludimoderator et Catherine Kunt(zin), est mentionné en qualité de ludimoderator à Niederschaeffolsheim dans l’acte de mariage en 1776 de son neveu François Joseph, maître d’école à Uhlwiller. Il est également attesté qu’il était à Niederschaeffolsheim en 1759 avec les mêmes fonctions lors du mariage de son autre neveu Antoine, maître d’école à Morschwiller. Il conclut mariage avec Elizabeth Philipps et il décède à Niederschaeffolsheim le 12 fructidor an X (30 août 1802). L’acte de décès mentionne qu’il était Jugend Lehrer, né à Uhlwiller et veuf d’Elizabeth Philipps. L’inventaire de succession après son décès a été rédigé par un notaire, la même année et mentionnait Hans Georg Michel der Alt, gewesener Schüelehrer hier selbst. Ses enfants sont attestés comme héritiers : 1° Marie Eve veuve de Michel Bonn, aubergiste en ces lieux, 2° Jean Georges le jeune, instituteur. Pendant les hostilités de la révolution française, Jean Georges Michel, père et fils, ainsi que Marie Eve Ohlmann sont déclarés comme émigrés. Ils ont quitté le territoire de la République le 18 nivôse an 2 et regagnent leur village le 15 ventôse an 3.

4e génération

Jean Georges, le jeune, né le 7 septembre 1759 à Niederschaeffolsheim, fils de Jean Georges Michel et Eve Philipps, se marie vers 1787 avec Marie Eve Ohlmann née vers 1760 à Niederschaeffolsheim et fille de André et Marie Velten (lignée Langemechen). En 1794, il est mentionné comme tisserand et au baptême de son fils François Ignace le 6 juin 1797 comme ludimagister.

Signature de J.G. Michel le jeune

En 1809 il reçoit « dix-huit francs et quatre-vingts centimes pour la réparation de deux fusils sur le corps de garde (Wacht) » (sic). Il décède le 18 février 1816 à l’âge de 56 ans au n° 92 où se situaient à l’époque l’école et la maison communale. Son gendre, Nicolas Lanoix, âgé de 38 ans, cabaretier (aubergiste) a cosigné l’acte de décès. Marie Eve, son épouse, l’avait précédé dans la mort en 1812, à l’âge de 53 ans. L’absence de registre de baptême entre 1787 et 1790 ne nous permet pas de donner avec certitude le nombre de leurs enfants. Voici ceux qui nous sont connus par leur naissance à partir de 1790 par l’intermédiaire de leur acte de mariage : Marie Eve, née en 1787 et décédée en 1821, épouse en 1814 Nicolas Lanoix, titulaire de la Légion d’Honneur (à l’origine de la lignée des Nicklâuse), Georges né en 1791, François Ignace né en 1797 (voir § 5e génération de cet article), Antoine né en 1799 et décédé en 1845, cordonnier, épouse en 1821 Catherine Rischmann à l’origine des lignées Schüeltoni (Krauth-Baehl) et Schüelseppe (Ebel), Marie Sophie née en 1801.

5e génération

François Ignace est né le 3 juin 1797 à Niederschaeffolsheim, fils de Jean Georges Michel, maître tisserand et maître d’école, et de Marie Eve Ohlmann. Il se marie le 9 septembre 1817 à Niederschaeffolsheim avec Gertrude Wendling née le 14 mars 1786 à Uhlwiller, fille de Michel Wendling et de Catherine Berebach (les grands-parents de Gertrude étaient originaires de Niederschaeffolsheim de la lignée des Hettderfer). Il est nommé instituteur le 22 mars 1816 par le préfet et fût ainsi le premier de la dynastie des Michel à sortir de l’Ecole Normale d’Instituteurs. II obtint le brevet du 1° degré en 1818, du 2° degré en 1822 et du 3° degré en 1832. Dans le budget de la commune de 1817, il est mentionné comme secrétaire de mairie et instituteur. Sa signature est omniprésente sur les actes de l’état civil, sa calligraphie est incomparable dans le registre des délibérations du Conseil de Fabrique de la paroisse dont il était le secrétaire de 1820 jusqu’à son décès. En 1821, pour ses activités annexes, il bénéficie d’une indemnité pour sonner les cloches de police (tocsin, couvre-feux) et pour sa fonction d’appariteur. Le 10 octobre 1831, le maire Jean Lang le jeune lui délivre un certificat de bonne conduite pour 15 années de service en qualité d’instituteur dans la commune. Malheureusement, suite à l’arrêté du Conseil Académique du 23 janvier 1851, Ignace Michel est révoqué de ses fonctions pour le motif que son école se trouvait dans un état déplorable. On chuchotait qu’il fréquentait trop les auberges du village.

Signature de I. MIchel

Les époux Ignace Michel et Gertrude Wendling furent les parents de 12 enfants. Neuf filles et trois garçons sont nés entre 1818 et 1844, six d’entre eux décédèrent en bas âge, trois autres ont quitté le village natal ( partis sans laisser d’adresse !).

Commentaires fermés sur Bacs hermétiques

Par Catherine Rischmann, 01/08/2009

RIEN QUE LES ORDURES MENAGERES

Les bacs sont à retirer gratuitement à la Mairie (1ère dotation ou échange). L’attribution d’un nouveau bac a lieu contre récupération du bac cassé ou endommagé.
Ils sont destinés exclusivement aux ordures ménagères conditionnées dans des sacs poubelle adéquats. Ne pas y jeter le papier, le carton, le verre ou le plastique.

A noter : les bacs au couvercle non fermé ne sont pas vidés.

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Par Catherine Rischmann, 01/08/2009

Déclaration en mairie

La loi du 6 janvier 1999 (décret d’application du 29 décembre 1999) oblige les propriétaires de chiens de 1ère catégorie et de 2ème catégorie à une déclaration en mairie.

Relèvent de la 1ère catégorie, les types de chiens communément appelés Pitbulls, les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Mastiff appelés « Boerbulls » ainsi que ceux assimilables à des chiens de race Tosa.

Relèvent de la 2ème catégorie , les chiens de race Rottweiler, ceux assimilables de par leur morphologie et les chiens de race Tosa, Staffordshire Bull Terrier et American Staffordshire Terrier.

Tout propriétaire et détenteur d’un tel chien doit procéder à la déclaration de son animal à la Mairie, en présentant les documents suivants :

• carte d’identification du chien comportant le numéro de tatouage
• certificat de vaccination antirabique en cours de validité
• attestation d’assurance garantissant de la responsabilité civile du propriétaire
• et, pour les chiens de 1ère catégorie, un certificat vétérinaire de stérilisation du chien.

A tout moment, le récépissé de la déclaration ainsi que l’attestation d’assurance et le certificat de vaccination doivent pouvoir être présentés aux forces de l’ordre.

A noter qu’il est interdit de détenir un chien d’attaque dans les transports en commun ou lieux publics, à l’exception de la voie publique. Ces animaux doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.

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Par Catherine Rischmann, 01/08/2009

Association des Services Publics de Haguenau

Une association réunissant la quasi-totalité des responsables des services publics ayant leur siège ou leur antenne sur l’Alsace du Nord à Haguenau.

En savoir plus : Services Publics de Haguenau

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Par Catherine Rischmann, 01/08/2009

Site des Services Publics Français

L’administration donne accès aux services à compétence nationale, régionale ou départementale avec les noms de leurs responsables.

Vous pouvez faire une recherche générale sur la page d’accueil de l’annuaire, naviguer dans l’organigramme des services de niveau national ou procéder par thème : Armée – Elections – Emploi – Formation – Enseignement – Etrangers en France – Europe – Famille – Forêt – Formation – Handicapés – Impôts – Taxes – Douanes – Justice – Papiers – Santé et Social – Electricité – Gaz – Eau.

En savoir plus : Services Publics Français

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Par Catherine Rischmann, 01/08/2009

Entreprise de ramonage SONNTAG

Pour une demande d’intervention hors tournée, contacter l’entreprise au 03 88 63 11 15.

Règlement Sanitaire Départemental – extraits

Article 31 : Conduits de fumée et de ventilation – appareils à combustion
Paragraphe 31.6 – Entretien, nettoyage et ramonage :

Les foyers et leurs accessoires, les conduits de fumée individuels et collectifs et les tuyaux de raccordement doivent être entretenus, nettoyés et ramonés dans les conditions ci-après : les appareils de chauffage, de production d’eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement et les conduits de fumée correspondants doivent être, à l’initiative des utilisateurs, vérifiés, réglés et ramonés au moins deux fois par an.

On entend par ramonage, le nettoyage par action mécanique directe de la paroi intérieure du conduit de fumée, du foyer et du tuyau de raccordement, afin d’en éliminer les suies et dépôts et d’assurer leur vacuité, notamment celle du conduit sur toute sa longueur. L’emploi du feu ou d’explosifs est formellement interdit pour le ramonage des conduits.

Ces opérations doivent être exécutées par un maître ramoneur. Le certificat de ramonage est conservé par l’usager pour pouvoir être produit à la requête des autorités compétentes.

Si pour une raison ou une autre, ces opérations ne pouvaient être effectuées selon la fréquence prévue, le maire doit être informé par l’utilisateur, le propriétaire ou le gestionnaire suivant le cas.