Séance du 02 mars 2020
Mots clé:
Compte administratif 2019 – Compte de gestion 2019.
Affectation du résultat de fonctionnement.
Fermage.
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Séance du 28 mai 2020
Installation du Conseil municipal.
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Séance du 8 juin 2020
Mots clé:
Création et composition des commissions communales.
CCAS – Commission communale des impôts directs – Correspondant défense.
Indemnités – Maire – Adjoints.
Formation des élus locaux.
Affectation du produit de la chasse.
Associations – Subventions.
Seuil de poursuites.
Budget Primitif 2020.
Impôts locaux 2020 – Vote des taux.
Recensement de la population – Coordonnateur communal.
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Séance du 1er juillet 2020
Mots clé:
Etude de l’acquisition du bâtiment du Crédit Mutuel et vente d’une parcelle communale au lotissement « Rebgarten ».
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal – Délibération complémentaire.
Cession d’une parcelle communale : détermination du prix de vente.
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Séance du 10 juillet 2020
Election des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
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Séance du 17 septembre 2020
Mots clé:
Délibération sollicitant l’intervention de l’EPF d’Alsace et autorisant le Maire à signer la convention de portage foncier et de mise à disposition des biens.
Projet de pose d’un store dans la couloir de l’ESC.
Pose d’une clôture au cimetière.
Adoption du règlement intérieur.
Divers – Ecole maternelle : acquisition de vélos
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Séance du 3 décembre 2020
Mots clé:
Projet d’installation d’une centrale au sol photovoltaïque.
CAH – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
CAH – Mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données : adhésion à un groupement de commandes.
CAH – Prestation de service – Balayage mécanique des voiries communales.
CAH – Communication au Conseil municipal :
a) Rapport d’activité 2019.
b) Rapport de la Chambre régionale des comptes.
Adoption du règlement intérieur.
Affaires foncières
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