Procès-verbaux 2019

Par , 08/11/2019

Séance du 03 janvier 2019

Mots clé:
Dépenses d’investissement – Mandatement.
Déchets abandonnés – Contravention.
CAH – Rapport annuel d’activité 2017.
Collège Kléber – Subvention.
Virement de crédit.
Permis d’aménager – Attribution.

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Séance du 09 avril 2019

Mots clé:
Compte administratif – Budget.
Subvention – Chasse – Taux d’imposition.
Taxes – Dépôt incendie – CAH – Convention.
Prévention – Légionellose – Motion.
Nettoyage printemps.
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Séance du 26 juin 2019

Mots clé:
Affaire foncière – Subvention – Adhésion.
Rapport SDEA.
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Séance du 14 octobre 2019

Mots clé:
CAH – Pacte financier – CLECT.
Attribution de compensation – Rapport annuel d’activité 2018.
Sablière Grunder.
Concession.
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Séance du 17 décembre 2019

Mots clé:
Cimetière – Déneigement.
Mainlevée – CCRH – Subvention.
Affaires financières
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