Réunion du Conseil Municipal
jeudi 22 septembre 2011 à 20 heures
Ordre du jour
- Approbation du P.V. de la séance du 28 juin 2011
- Motion relative au projet de Conseil d’Alsace
- Convention de contractualisation pour accompagnement de la maîtrise d’ouvrage
- Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune
- Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique
- Affaire de personnel
- Indemnité de conseil au nouveau comptable du Trésor
- Rapport d’activité de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
- Divers