Séance du 27 février 2003 Mots clé: Véhicule – Service – Remplacement. Véhicule – Service – Assurance. CAUE – Convention – Maître d’ouvrage – Mission d’accompagnement. Communauté de communes – Commission de transfert de charges – Délégué. Plan Local d’Urbanisme – PLU. Collecte de lait – Centre – Cessation d’activité. Sapeurs-pompiers – Comité consultatif communal
Procès-verbaux 2002
Séance du 11 mars 2002 Mots clé: Budget primitif exercice 2002. Taxes locales 2002 – Taux. Indemnités de fonction – Maire – Adjoints – Détermination. Associations. Subventions. Tennis – Courts – Restructuration. Complexe sportif et festif – Construction – Vente de terrains – Promesse. Plan d’Aménagement d’Ensemble – PAE rue des Prés – Servitude de
Procès-verbaux 2001
Séance du 24 mars 2001 Mots clé: Election – Maire – Adjoints. En savoir plus Séance du 04 avril 2001 Commissions. Commission – Impôts indirects. Commission – Appel d’offres – Adjudication. Syndicats – Délégués. Indemnités – Maire – Adjoints. Taxes locales – Taux. Associations – Subventions – Attribution. Matériel informatique. Porcherie – Batzendorf – Avis.
Procès-verbaux. Archives
Année 2001 Année 2002 Année 2003 Année 2004 Année 2005 Année 2006 Année 2007 Année 2008
Procès-verbaux
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PHOTOS : 20ème anniversaire du TCN
Contrôle sanitaire de l’eau
Contrôle sanitaire de l’eauRésultat des analyses Pour consulter le dernier rapport d’analyse, cliquer sur l’icône. Prélèvement 11/02/2008 Prélèvement 02/02/2009
Urbanisme et formulaire en ligne
Urbanisme et formulaires en ligne Télécharger les demandes d’autorisation Formulaire de demande de permis de construire à déposer en quatre exemplaires dans tous les cas qui ne relèvent pas de la simple déclaration de travaux (création de SHOB supérieure à 20m², changement de destination d’une construction existante…) permis de construire permis maison individuelle permis
PLU
Plan Local d’Urbanisme Pour connaitre le règlement et les cartes de zonages, cliquer sur les icônes. Règlement Zonage au 1/2000 Zonage au 1/5000
L’appariteur
L’appariteur Un métier d’antan, l’appariteur Au début du dernier siècle, il n’y avait à Niederschaeffolsheim, ni télé, ni radio. L’information circulait par le biais de quelques rares journaux. Mais encore fallait-il les avoir, se les procurer et puis n’ayons pas crainte de le dire, savoir les lire, car la lecture n’est pas alors la