Niederschaeffolsheim

Bienvenue chez nous en Alsace du Nord.

Commémoration du 11 novembre en photos

Le 11 novembre dernier, le Maire, le Conseil Muncipal, le représentant de la brigade de Gendarmerie de Haguenau, les sapeurs-pompiers, les représentants des associations locales et le personnel enseignant se sont joints aux habitants de la commune pour assister à la traditionnelle cérémonie de commémoration de l’armistice. Après lecture du message de M. Hubert Falco,

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Procès-verbaux 2007

Séance du 09 mars 2007 Mots clé: Egout – Raccordement – Participation. Assainissement – Collecteur – Route de Bischwiller – Extension. Investissement 2007 – Projet. En savoir plus Séance du 28 mars 2007 Mots clé: Compte administratif 2006. Compte de gestion 2006. Budget primitif 2007. Taxes locales – Taux. Associations – Subventions. Investissement 2007 –

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Procès-verbaux 2006

Séance du 24 mars 2006 Mots clé: Compte administratif 2005. Compte de gestion 2005. Budget primitif 2006. Taxes locales 2006 – Taux. Associations. Subventions. Complexe sportif et festif – Avenants. Véhicule de premier secours – VPSI – Acquisition – SDIS – Convention. Eau potable – Conduite Rue du Général de Gaulle – Rénovation – Participation

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Procès-verbaux 2005

Séance du 06 janvier 2005 Mots clé: Elections sénatoriales – Grands électeurs. Ecole – Logement – Location. Eglise – Toiture. Tsunami – Asie du sud-est – Aide humanitaire. En savoir plus Séance du 30 mars 2005 Mots clé: Compte administratif 2004. Compte de gestion 2004. Budget primitif 2005. Taxes locales 2005 – Taux. Associations –

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Procès-verbaux 2004

Séance du 12 mars 2004 Mots clé: Compte administratif 2003. Compte de gestion 2003. Budget primitif 2004. Taxes locales 2004 – Taux. Associations – Subventions. SIVOM – Statuts – Modification. Agent d’entretien saisonnier non titulaire à temps complet – Embauche. Echange de terrain. Presbytère – Annexe – Travaux complémentaires – Projet. Football – Terrain –

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Procès-verbaux 2003

Séance du 27 février 2003 Mots clé: Véhicule – Service – Remplacement. Véhicule – Service – Assurance. CAUE – Convention – Maître d’ouvrage – Mission d’accompagnement. Communauté de communes – Commission de transfert de charges – Délégué. Plan Local d’Urbanisme – PLU. Collecte de lait – Centre – Cessation d’activité. Sapeurs-pompiers – Comité consultatif communal

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Procès-verbaux 2002

Séance du 11 mars 2002 Mots clé: Budget primitif exercice 2002. Taxes locales 2002 – Taux. Indemnités de fonction – Maire – Adjoints – Détermination. Associations. Subventions. Tennis – Courts – Restructuration. Complexe sportif et festif – Construction – Vente de terrains – Promesse. Plan d’Aménagement d’Ensemble – PAE rue des Prés – Servitude de

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Procès-verbaux 2001

Séance du 24 mars 2001 Mots clé: Election – Maire – Adjoints. En savoir plus Séance du 04 avril 2001 Commissions. Commission – Impôts indirects. Commission – Appel d’offres – Adjudication. Syndicats – Délégués. Indemnités – Maire – Adjoints. Taxes locales – Taux. Associations – Subventions – Attribution. Matériel informatique. Porcherie – Batzendorf – Avis.

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