Niederschaeffolsheim

Bienvenue chez nous en Alsace du Nord.

Procès-verbaux 2005

Séance du 06 janvier 2005 Mots clé: Elections sénatoriales – Grands électeurs. Ecole – Logement – Location. Eglise – Toiture. Tsunami – Asie du sud-est – Aide humanitaire. En savoir plus Séance du 30 mars 2005 Mots clé: Compte administratif 2004. Compte de gestion 2004. Budget primitif 2005. Taxes locales 2005 – Taux. Associations –

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Procès-verbaux 2004

Séance du 12 mars 2004 Mots clé: Compte administratif 2003. Compte de gestion 2003. Budget primitif 2004. Taxes locales 2004 – Taux. Associations – Subventions. SIVOM – Statuts – Modification. Agent d’entretien saisonnier non titulaire à temps complet – Embauche. Echange de terrain. Presbytère – Annexe – Travaux complémentaires – Projet. Football – Terrain –

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Procès-verbaux 2003

Séance du 27 février 2003 Mots clé: Véhicule – Service – Remplacement. Véhicule – Service – Assurance. CAUE – Convention – Maître d’ouvrage – Mission d’accompagnement. Communauté de communes – Commission de transfert de charges – Délégué. Plan Local d’Urbanisme – PLU. Collecte de lait – Centre – Cessation d’activité. Sapeurs-pompiers – Comité consultatif communal

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Procès-verbaux 2002

Séance du 11 mars 2002 Mots clé: Budget primitif exercice 2002. Taxes locales 2002 – Taux. Indemnités de fonction – Maire – Adjoints – Détermination. Associations. Subventions. Tennis – Courts – Restructuration. Complexe sportif et festif – Construction – Vente de terrains – Promesse. Plan d’Aménagement d’Ensemble – PAE rue des Prés – Servitude de

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Procès-verbaux 2001

Séance du 24 mars 2001 Mots clé: Election – Maire – Adjoints. En savoir plus Séance du 04 avril 2001 Commissions. Commission – Impôts indirects. Commission – Appel d’offres – Adjudication. Syndicats – Délégués. Indemnités – Maire – Adjoints. Taxes locales – Taux. Associations – Subventions – Attribution. Matériel informatique. Porcherie – Batzendorf – Avis.

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Urbanisme et formulaire en ligne

Urbanisme et formulaires en ligne Télécharger les demandes d’autorisation    Formulaire de demande de permis de construire à déposer en quatre exemplaires dans tous les cas qui ne relèvent pas de la simple déclaration de travaux (création de SHOB supérieure à 20m², changement de destination d’une construction existante…) permis de construire permis maison individuelle permis

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