Category: Procès-verbaux

Procès-verbaux 2009

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Par , 01/12/2009

Séance du 28 janvier 2009

Mots clé:
Fossés – Restauration – Mission de maîtrise d’œuvre – Avenant.
Lotissement « Les Acacias » – Voirie – Intégration.
Arpentage – Convention.
Association Foncière – Bureau – Renouvellement.
Subvention – Amicale – Sapeurs-Pompiers – Wingersheim.
Service minimum d’accueil – Rénumération.
Espace Sportif et Culturel- ESC – Tarifs de location – Révision.

En savoir plus: 28 Janvier 2009

Séance du 26 février 2009

Mots clé:
Station d’épuration – STEP – Site d’implantation.
Club-house – football-club – FCN – Conformité – Extension.
Subvention – Ecole élémentaire.

En savoir plus : 26 Février 2009

Séance du 18 mars 2009

Mots clé:
Compte Administratif – Exercice 2008.
Budget Primitif – Exercice 2009.
Taxes Directes Locales – Taux.
Associations – Subventions.
Football – FCN – Club-house – Réhabilitation – Extension – Conformité.
Agents – Règlement intérieur.
Basket-ball- CSMN – Subvention.
Abri jeunes.
Future station d’épuration – STEP – Aménagement chemin d’accès.
SIBAR – Réunion d’information.

En savoir plus: 18 Mars 2009

Séance du 22 juin 2009

Mots clé:
Projet – Modification – PLU – Aspects extérieurs – Constructions.
Indemnité – Comptable du Trésor.
Bail emphytéotique – SIBAR.
Terrain communal – Acquisition – M. Detrez.
Chemin d’exploitation « Schlossgraben » – Réhabilitation
Compétence « urbanisme » – Communes Huttendorf Morschwiller – Transfert.
Chemins d’exploitation – Echange – Commune – Association foncière – AF.
Chemins d’exploitation – Acquisition – Commune – Association foncière – AF.
Agents non titulaires – Recrutement.
Zone de rencontre – Rue de la Paix.
Vidéoprotection – Mise en place.
Eglise – Chauffage – Diagnostic énergétique.

En savoir plus: 22 Juin 2009

Séance du 11 septembre 2009

Mots clé:
Modification simplifiée du PLU.
Club-house du football – Mission de maîtrise d’oeuvre avenant n° 1.
Remise gracieuse.
Club-house appel d’offres.
Réhabilitation du château d’eau.

En savoir plus: 11 Septembre 2009

Séance du 09 Novembre 2009

Mots clé:
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU.
Club-house du football – Résultats de l’appel d’offres.
ESC – Modification du libellé.
ESC – Tarifs au 1er janvier 2011.
Attribution d’une subvention « Les Petits Coquins ».

En savoir plus: 09 Novembre 2009

Séance du 04 Décembre 2009

Mots clé:
Suppression du poste de 4ème adjoint.
Renouvellement de la convention ATESAT 2010.
Club-house du football – Mission de reconnaissance des sols.
Délégué à la Communauté de Communes de la Région de Haguenau.
Correspondant Défense.

En savoir plus: 4 décembre 2009

Procès-verbaux 2007

Séance du 09 mars 2007

Mots clé:
Egout – Raccordement – Participation.
Assainissement – Collecteur – Route de Bischwiller – Extension.
Investissement 2007 – Projet.

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Séance du 28 mars 2007

Mots clé:
Compte administratif 2006.
Compte de gestion 2006.
Budget primitif 2007.
Taxes locales – Taux.
Associations – Subventions.
Investissement 2007 – Projets.
Garage. Construction
Plateau d’Evolution Multisports – Aménagement.
Ecole – Cour -Restructuration.
ESC – Salle n°2 – Equipement.
ESC – Cuisine – Equipement.
Citoyennet – Cérémonie.

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Séance du 06 septembre 2007

Mots clé:
PLU – Avenant – Est Ingenerie.
ESC – Sonorisation – Acquisition.
Adjoint technique de 2ème classe à temps non complet – Emploi permanent – Création.
Groupe Locatif Conventionné – Création – Maîtrise d’œuvre et ouvrage – SIBAR.
Tondeuse frontale – Acquisition.
Tennis – Club-house – Garage – Maîtrise d’œuvre – Convention d’honoraires.
Tennis – Club-house – Création.
Plateau d’Evolution Multisports – Aménagement.
SDEA – Compétences – Transfert.
SDEA – Conseil d’administration – Commune – Représentant – Désignation.
Mairie – Stores vénitiens.
Ecole – Tableau scolaire – Remplacement.
Sinistre – Indemnités – Encaissement.
Rue du Général de Gaulle – Massifs de plantation.
ESC – Contrats d’entretien.
Groupe Locatif Conventionné – Maîtrise d’oeuvre d’ouvrage – SIBAR.

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Séance du 12 octobre 2007

Mots clé:
Etablissement Public Foncier Local du Département – EPFL – Adhésion.
Fossés – Restauration.
Ecole -Cour – Restructuration.
ESC – Ecran – Acquisition.
Route de Batzendorf – Voirie – Aménagement.
Rue du Puits – Fossé – Clôture.
Plateau d’Evolution Multisports – Buts – Acquisition.
Dommages immobiliers – Indemnités – Encaissement.

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Procès-verbaux 2006

Séance du 24 mars 2006

Mots clé:
Compte administratif 2005.
Compte de gestion 2005.
Budget primitif 2006.
Taxes locales 2006 – Taux.
Associations. Subventions.
Complexe sportif et festif – Avenants.
Véhicule de premier secours – VPSI – Acquisition – SDIS – Convention.
Eau potable – Conduite Rue du Général de Gaulle – Rénovation – Participation – SDEA.
Fossés communaux – Entretien – ONF – Convention.
Allocation d’aide au retour à l’emploi – Versement.
« Toit Haguenauvien » – Subvention.
Office des Sports et de la Culture – OSC – Création – Dénomination « Espace Sportif et Culturel » – ESC.

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Séance du 26 mai 2006

Mots clé:
Office des Sports et des Loisirs – Représentants communaux – Désignation.
Espace Sportif et Culturel- ESC – Salle festive – Location – Tarif.
Espace Sportif et Culturel- ESC – Salle festive – Utilisation – Règlement.
Espace Sportif et Culturel- ESC – Marchés de travaux – Avenants.
Chemins d’exploitation – Association Foncière – AF – Commune – Transfert – Echange.
Déclaration d’utilité publique – DUP.

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Séance du 06 octobre 2006

Mots clé:
SDIS – Sapeurs-pompiers – Corps municipal – Rattachement – Corps départemental.
Espace Sportif et Culturel – ESC – Divers – Installations – Mobiliers.
Salle polyvalente – Affectation – Choix.
Receveur municipal – Indemnités – Attribution.
Produits communaux – Admission en non-valeur – Proposition.
Arpentage – Convention – 2006.
Trottoirs Rue des Merles – Réfection
Rue de l’Eglise Rue des Acacias Rue des Hirondelles – Réfection.
Marquage routier.
Signalisation routière – Matériel – Acquisition.
Ecole – Logement – Location.
Mairie – Logement – Location.
Frais de déplacement – Prise en charge.

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Séance du 10 novembre 2006

Mots clé:
Communauté de communes de la Région de Haguenau – Nouvelles compétences – Petite Enfance – Transfert – Proposition.
Vacances – Biens communaux vacants.
Ecole – Tableau scolaire.
Espace Sportif et Culturel – ESC – Espace vert.

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Séance du 18 décembre 2006

Mots clé:
Service d’incendie et de secours – Transfert.
Complexe sportif et culturel – ESC – Chauffage-ventilation -Avenant.
Curés Diebolt et Krauth – Tombes.
ATESAT – Convention – Renouvellement.
Salle polyvalente – Lettre – Avocate – Cercle Saint-Michel – CSMN.
Rue du Général de Gaulle – Massifs floraux – Aménagement.
Rue du Général de Gaulle : végétalisation des massifs.
Agent technique 2ème classe non titulaire – Poste – Création.
Vidéoprojecteur – Acquisition.
Concours départemental 2006 des villes et villages fleuris – 3ème prix.

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Procès-verbaux 2005

Séance du 06 janvier 2005

Mots clé:
Elections sénatoriales – Grands électeurs.
Ecole – Logement – Location.
Eglise – Toiture.
Tsunami – Asie du sud-est – Aide humanitaire.

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Séance du 30 mars 2005

Mots clé:
Compte administratif 2004.
Compte de gestion 2004.
Budget primitif 2005.
Taxes locales 2005 – Taux.
Associations – Subventions
Marché public sans formalités préalables – Maire – Délégation.
Complexe sportif et festif – Assainissement – Raccordement.
Complexe sportif et festif – Voies – Aménagement.
Carrefour – rue du Tilleul et rue des Hirondelles – Giratoire.
Centre technique municipal – Aménagement – Maîtrise d’oeuvre.
Mairie – Salle de réunion – Mobilier – Acquisition.
Football – Buts mobiles – Acquisition.
Lampadaires – Rue des Muguets – Remplacement.
Ecole – Antennes paraboliques – Installation.
SDEA – Compétence – Transfert complémentaire.
Mairie – Site internet – Création.
Presbytère – Portail – Réfection.

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Séance du 23 mai 2005

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Sous-traitance du lot n° 4.
Complexe sportif et festif – Assurance dommages-ouvrage.
Centre Technique Municipal – Aménagement – Approbation.
Agent d’entretien saisonnier non titulaire à temps complet – Emploi.
Football – Terrains – Arrosage.

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Séance du 16 juin 2005

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Emprunt.
Ecole – Emprunt – Révision.
Centre Technique Municipal – Maîtrise d’oeuvre.
Centre Technique Municipal – Projet- Approbation.
Eglise – Monoxyde de carbone – Détecteur.
Propriété Lanoix – Parcelle – Acquisition.

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Séance du 30 septembre 2005

Mots clé:
Plan Local d’Urbanisme – PLU – Arrêt.
Assainissement collectif et non collectif – Zonage – Approbation.
Complexe sportif et festif – Gaz – Installation.
Centre technique municipal – Entreprises – Désignation.
Chasse communale – Location 2006-2015.
Agent d’entretien saisonnier – Engagement – Prorogation.

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Séance du 21 décembre 2005

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Avenants.
Complexe sportif et festif – Mobilier – Acquisition.
Mairie – Matériel informatique – Renouvellement.
Recensement – Agents recenseurs.
Vacances – Biens communaux – Attribution.
Agent d’entretien – Création de poste.
Subvention – Attribution.
Salle polyvalente – Fermeture.

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Procès-verbaux 2004

Séance du 12 mars 2004

Mots clé:
Compte administratif 2003.
Compte de gestion 2003.
Budget primitif 2004.
Taxes locales 2004 – Taux.
Associations – Subventions.
SIVOM – Statuts – Modification.
Agent d’entretien saisonnier non titulaire à temps complet – Embauche.
Echange de terrain.
Presbytère – Annexe – Travaux complémentaires – Projet.
Football – Terrain – Arrosage.
Sapeurs-Pompiers – Premier secours – Véhicule.
Ecole – Logement – Volets.
Correspondant Défense. Désignation.
Ecole – Logements – Loyer – Révision – Loyer et charges.
Finances – Commission – Elargissement

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Séance du 28 mai 2004

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Avant-projet définitif.
Assainissement collectif et non collectif – Zonage – Etude.
Assainissement collectif et non collectif – Zonage – Assistance technique.
Columbarium – Tarif.
Ecole – Logement – Réseau électrique – Conformité.
Petite Enfance – CAP – Apprentissage – Contrat.
ATSEM – Remplacement.
Amorce – Aménagement – Rue du Général de Gaulle.
Jardins communaux – Eau – Consommation – Facturation.
Aire de grand passage – Probabilité d’implantation.

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Séance du 25 juin 2004

Mots clé:
Electricité de Strasbourg – ES – Ouverture du marché – Avenant.
Voies publiques – Dénomination.
Plan local d’urbanisme – PLU – Bilan partiel.
Droits de place – Tarifs.
Tennis – Vide-grenier.
Football – Club-house – Travaux sanitaires – Devis.

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Séance du 2 juillet 2004

Mots clé:
Elections sénatoriales. Grands électeurs.
Tennis – Abri – Construction – Projet.
Salle polyvalente – Maître d’oeuvre – Honoraires – Solde.

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Séance du 26 novembre 2004

Plan local d’urbanisme – PLU -Avenant n° 1.
Assainissement collectif et non collectif – Zonage Etude – Bureau d’étude.
Complexe sportif et festif – Maîtrise d’oeuvre – Forfait définitif.
Ecole – Logement – Rénovation – Maîtrise d’oeuvre – Entreprises.
Ecole – Logement – Loyer et charges.
ATSEM – Non titulaire – Engagement.
Columbarium – Réglementation.
Collecte de lait – Centre – Rétrocession.
Ecole – Mobilier – Acquisition.
Assurance – Multirisque – Souscription
Tennis – Subvention.
Mémorial Alsace-Moselle – Association – Adhésion.
Football – Concertation – Réunion.

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Séance du 10 décembre 2004

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Marchés.
Complexe sportif et festif – Transformation électrique – Poste.
Staion d’épuration-STEP – Effluents – Traitement – Choix.
Sapeurs-Pompiers – Amicale – Wingersheim – Subvention.
Ecole – Façade – Peinture – Détérioration.

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Procès-verbaux 2003

Séance du 27 février 2003

Mots clé:
Véhicule – Service – Remplacement.
Véhicule – Service – Assurance.
CAUE – Convention – Maître d’ouvrage – Mission d’accompagnement.
Communauté de communes – Commission de transfert de charges – Délégué.
Plan Local d’Urbanisme – PLU.
Collecte de lait – Centre – Cessation d’activité.
Sapeurs-pompiers – Comité consultatif communal – Mis en place.
SIVOM – Délégué – Remplacement.

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Séance du 14 mars 2003

Mots clé:
Compte administratif exercice 2002.
Complexe sportif et festif – Etude financière.
Indemnités du Maire – Adjoints – Indemnités – Détermination.
Taxes locales – Taux.
Associations – Subventions.
Eglise – Chaufferie – Mise en conformité électrique.
Mairie – Standard téléphonique.

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Séance du 2 avril 2003

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Réalisation – Financement.
Complexe sportif et festif – Pré-programme – Maîtrise d’oeuvre.
Presbytère – Réfection extérieure.
Agent d’entretien saisonnier non titulaire à temps complet – Emploi – Création.
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – Délégués – Désignation.
Sapeurs-Pompiers – Corps – Acquisition – Effets et accessoires.

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Séance du 10 juin 2003

Mots clé:
Presbytère – Réfection extérieure – Exécution des travaux.
Plan d’Aménagement d’Ensemble – PAE – rue des Prés – France Télécom – Convention.
PLU – Annexes sanitaires.
Sapeurs-Pompiers – Secourisme – Matériel.
Collecte de lait – Cessation d’activité.
Centre de loisir sans hébergement « Les Petits Coquins » – CLSH – Subvention.
Complexe sportif et festif – Construction – Jury – Résultat.
Agent d’entretien saisonnier – Engagement.
Station d’épuration – STEP – Erckartswiller – Visite.

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Séance du 13 août 2003

Mots clé:
Construction du complexe sportif et festif – Maîtrise d’oeuvre.
PAE – rue des Prés – Révision de programme – Maîtrise d’oeuvre.
Presbytère – Réfection extérieure – Ravalement.
Agent technique saisonnier – Prorogation.
Indemnités de sinistre – Local technique – Vol de matéiel.
Villes et villages fleuris – Concours 2003.
Station d’épuration – STEP – Schoenau – Visite.

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Séance du 7 novembre 2003

Mots clé:
Complexe sportif et festif. Avant-projet sommaire.
Plan Local d’Urbanisme – PLU.
Sapeurs-Pompiers – Comité consultatif communal – Règlement intérieur.
Assistance technique – ATESAT.
Football – Subvention.
Secours incendie – Véhicule – Acquisition – Projet.
Eclairage public – Armoires de commande – Remplacement.
Commune – Assurance – Contrat multirisque.
Taxe foncière 2003 – Dégrèvement – Reversement aux preneurs.
Lame de déneigement – Mise à disposition.
Tennis – Courts – Travaux.

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<>Séance du 12 décembre 2003
Mots clé:
Communauté de Communes de la Région de Haguenau -Compétences.
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – Transfert de charges.
Complexe sportif et festif – Construction – Portance du sol.
Complexe sportif et festif – Construction – Contrôle technique.
Construction du complexe sportif et festif – Mission SPS.
Columbarium – Création.
Ecole – Mobilier – Acquisition
Salle polyvalente. Sinistre – Indemnisation.
Machine à affranchir – Remplacement.
Football – Puits d’arrosage – Projet.
Mairie – Logement – Convecteur – Remplacement.

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Procès-verbaux 2002

Séance du 11 mars 2002

Mots clé:
Budget primitif exercice 2002.
Taxes locales 2002 – Taux.
Indemnités de fonction – Maire – Adjoints – Détermination.
Associations. Subventions.
Tennis – Courts – Restructuration.
Complexe sportif et festif – Construction – Vente de terrains – Promesse.
Plan d’Aménagement d’Ensemble – PAE rue des Prés – Servitude de passage.
Ecole – Chauffage – Entretien – Contrat.
Vacances – Terres communales – Attribution.
Pays de l’Alsace du nord.

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Séance du 31 mai 2002

Mots clé:
Regroupement pédagogique intercommunal – Projet.
Plan Local d’Urbanisme – PLU – Elaboration.
Eglise – Rénovation – mise en conformité – Avenants.
Eglise – Chauffage – Entretien – Contrat.
Consorts Dress – Servitude de passage.
Subvention – Attribution.
Fêtes et cérémonies – Frais – Prise en charge.

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Séance du 03 septembre 2002

Mots clé:
Compte administratif 2001.
Compte de gestion 2001.
Mairie – Bâtiment – Boiseries -Entretien.
Ecole – Mobilier – Acquisition.
Kriegsheim – Presbytère – Charges – Participation.
ATSEM – Indice – Régularisation.
Ecole – Accès – Aménagement – Retard – Pénalités – Exonération.

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Séance du 18 octobre 2002

Communauté de communes – Périmètre.
Espaces verts – Aménagement.
Ecole – Mobilier – Acquisition.
Ecole – Subvention.
Corps des Sapeurs-Pompiers – Matériel – Acquisition.
Ecole – Internet.

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Séance du 15 novembre 2002

Mots clé:
Eglise – Rénovation et mise en conformité – Avenants.
Eglise – Rénovation – Mise en conformité – Travaux complémentaires.
Eglise – Rénovation Mise en conformité – Installations électriques.
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – CCRH – SCOT d’Alsace du Nord – Syndicat mixte – Adhésion.
Complexe sportif et festif – Acquisition foncière.
PAE – Rue des Prés – Terrain – Acquisition – Servitude.
Extincteurs – Remplacement – Acquisition.
Eglise – Rénovation Mise en conformité – Conseil de Fabrique – Participation.
Tennis – Courts – Restructuration – Club – Participation.
Subvention – Déplacement scolaire.
Maisons fleuries – Concours – Primes – Fixation.
Monument aux Morts – Plaque nominative.

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Séance du 29 novembre 2002

Mots clé:
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – Création – Statuts.
Corps des Sapeurs-Pompiers – Pertes de salaire d’un membre – Prise en charge.
Rue des Muguets – Rond-point – Sinistre – Devis.
Tennis – Gazon synthétique – Mise en décharge.

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Séance du 16 décembre 2002

Mots clé:
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – Délégués.
Association foncière -AF – Bureau
Receveur municipal – Indemnité.
Calvaire – Rue des Mésanges – Aménagement.
Sentiers désaffectés – Vente.

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Procès-verbaux 2001

Séance du 24 mars 2001

Mots clé:
Election – Maire – Adjoints.
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Séance du 04 avril 2001

Commissions.
Commission – Impôts indirects.
Commission – Appel d’offres – Adjudication.
Syndicats – Délégués.
Indemnités – Maire – Adjoints.
Taxes locales – Taux.
Associations – Subventions – Attribution.
Matériel informatique.
Porcherie – Batzendorf – Avis.

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Séance du 11 avril 2001

Mots clé:
Budget primitif 2001.
Equipement informatique.
Ecoles – Rénovation – Mise en conformité.
Concours – Maisons fleuries – Primes – Fixation.
Agent technique – Equipement de travail.

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Séance du 15 juin 2001

Mots clé:
Compte administratif exercice 2000
Compte de gestion exercice 2000.
RD 139 – Accès de l’école – Aménagement.
Stade annexe de football – Eclairage nocturne.
Ecole. Rénovation – Mise en conformité.
Poste de transformation électrique – Implantation.
Acquisition de terrain – Propriété Zitvogel.
Acquisition de terrain – Propriété Schaller.
Participation pour création de voies nouvelles et réseaux – PVNR – Instauration.
Panneaux de localité – Miroir de rue – Acquisition.
Lotissement « Les Prés » – Autorisation de lotir – Refus.
Logement du groupe scolaire – Location.
Service de médecine professionnnelle du Centre de gestion – Adhésion.

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Séance du 28 septembre 2001

Mots clé:
Ecole – Rénovation – Mise en conformité – Emprunt.
Ecole – Rénovation – Mise en conformité – Avenants – Loyer.
Ecole – Logement – Loyer.
Kriegsheim – Presbytère – Charges – Participation.
Schéma d’assainissement et d’épuration – Maîtrise d’oeuvre.
Accès des écoles – Aménagement – Estimation prévisionnelle définitive.
Rues des Roses, des Lilas et des Tulipes – Aménagement – Estimation prévisionnelle définitive.
Taxe des riverains – Instauration.
Taxe Locale d’Equipement – TLE – Révision.
Aides de l’école maternelle – Modification du coefficient d’emploi.
Communications diverses : Palmarès du concours des maisons fleuries 2001 – Nivellement du stade annexe – Connexion de l’école à internet – Organisation d’une garderie – Transactions immobilières confiées à la SAFER – Convention d’utilisation du gymnase des missions africaines – Point sur les lotissements privés – Entretien de la chapelle et taille des haies du nouveau cimetière – Fête de Noël 2001 des pernonnes âgées – Parution du premier bulletin municipal – Résiliation du logement de la mairie – Travaux devant le groupe scolaire

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Séance du 07 décembre 2001

Mots clé:
Rue des Mésanges – Carrefour – Aménagement.
Eglise – Rénovation – Contrat de maîtrise d’oeuvre – Résiliation.
Mobilier scolaire – Acquisition.
Plan Local d’Urbanisme – PLU – Prescription de l’élaboration.
Programme d’Aménagement d’Ensemble – PAE rue des Prés – Instauration.
Schéma d’assainissement et d’épuration. Bureau d’étude.
Logement de la mairie – Terres communales – Location.
Corps des Sapeurs-Pompiers – Perte de salaire – Prise en charge.
Receveur municipal – Indemnité de conseil 2001.
Poste de transformation électrique -Implantation – Servitude.
Géomètre – Convention.
Terrain – Acquisition – Elargissement de voies – Prix.
Kriegsheim – Presbytère – Frais de fonctionnement.
Tombes – Concession – Prix.
Droits de place.
Personnel communal – Prime de fin d’année.

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2008

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Par , 20/12/2008

Séance du 22 janvier 2008

Mots clé:
PLU – Assainissement – Zonage.
Tennis- Club-house – Marché – Attribution.
Garage – Construction – Travaux en régie.
Subvention – Demandes – Le Toit Haguenauvien – Football-club – Petits Coquins.

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Séance du 14 mars 2008

Maire – Adjoints – Elections.
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Séance du 25 mars 2008

Mots clé:
Délégués communaux – Désignation.
Commissions communales – Constitution.
Maire – Adjoints – Indemnité – Détermination.
Travaux d’investissement 2008.
Subventions – Attribution.
Informations – Station d’épuration – STEP – Groupe collectif conventionné.
Informatique – Equipement.

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Séance du 03 avril 2008

Mots clé:
Compte administratif 2007.
Compte de gestion 2007.
Budget primitif 2008.
Taxes locales – Taux.
Associations Subventions.
Informatique – Matériel – Acquisition.
Ecole – Entretien.
Football – Terrain – Entretien.

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Séance du 30 mai 2008

Mots clé:
Permis de construire – Instruction.
Droit de préemption urbain – Instauration.
PLU – Annulation – Recours.
PLU – Recours gracieux – Demande.
Arpentage. Convention.
ESC – Foncier – Acquisition complémentaire.
Echange de terrains – Annulation de vente de sentier.
Rédacteur – Poste – Création.
Emploi saisonnier.
Comité Technique Paritaire – Renouvellement.
ESC – Location – Tarifs – Révision.
EPFL -Délégués.
Tennis Club – Convention.
Finances – Ligne de trésorerie.
Ecole – Cheminée – Tubage.
Groupe électrogène – Acquisition.
Mobilier. Acquisition.
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Séance du 03 Juillet 2008

Mots clé:
Groupe collectif conventionné – Rue de la Paix – Construction.
Gendarmerie – Implantation – Projet.
Ecole – Sanitaires – Travaux.

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Séance du 22 août 2008

Mots clé:
Monument aux morts 14-18 – Rénovation.
Ecole – Tableau scolaire – Acquisition.
Solidarité Sambre – Subvention
Assurance Dommages-Ouvrage – Cotisation.
Footbal – Club house – Mise en conformité.
PLU – Tribunal administratif – Procédure.

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Séance du 19 septembre 2008

Mots clé:
Terrain – Société Allog Immobilier – Cession.
ESC – Bandeau de tôle.
Ecole – Matériel informatique – Acquisition.
Rue de la Prairie – Voirie – Rétrocession.

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Séance du 28 novembre 2008

Mots clé:
Fossés – Acquisition – Restauration.
Fonction Publique – Régime indemnitaire – Mise en place.
Urbanisme – Avancée de toit – Autorisation d’occupation des sols.
Budget – Décision modificative.
Archives municipales.
Ecoles – Service minimum d’accueil – Mise en place.
Subventions.
Association Foncière – AF – Bureau – Renouvellement.

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