Niederschaeffolsheim

Bienvenue chez nous en Alsace du Nord.

Commune de Niederschaeffolsheim

Commune de Niederschaeffolsheim

Conseil Municipal

Nieder

La prochaine réunion du Coneil Municipal aura lieu le jeudi 18 décembre 2014 à 20 heures.

Ordre du jour

  1. CCRH – Transfert de la compétence « Aménagement numérique »
  2. CCRH – Transfert de la compétence « Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics »
  3. Conseil Général du Bas-rhin – Avenant à la convention d’autorisation d’occupation du sol (ADS)
  4. Baux de chasse communaux pour la période 2015-2024 – Agrément des candidatures et sort des procédures d’adjudication
Catherine Rischmann

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