Niederschaeffolsheim

Bienvenue chez nous en Alsace du Nord.

Commune de Niederschaeffolsheim

Commune de Niederschaeffolsheim

Réunion du Conseil Municipal
mardi 31 janvier 2012 à 20 heures 30

Ordre du jour

  1. Approbation du P.V. de la séance du 28 novembre 2011
  2. Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels
  3. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service « Archivistes » – Augmentation de tarif
  4. Convention d’arpentage pour l’année 2012
  5. Demande d’attribution de subvention par le Tennis-Club
  6. Divers
Catherine Rischmann

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