Niederschaeffolsheim

Bienvenue chez nous en Alsace du Nord.

Commune de Niederschaeffolsheim

Commune de Niederschaeffolsheim

Réunion du Conseil Municipal
jeudi 22 septembre 2011 à 20 heures

Ordre du jour

  1. Approbation du P.V. de la séance du 28 juin 2011
  2. Motion relative au projet de Conseil d’Alsace
  3. Convention de contractualisation pour accompagnement de la maîtrise d’ouvrage
  4. Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune
  5. Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique
  6. Affaire de personnel
  7. Indemnité de conseil au nouveau comptable du Trésor
  8. Rapport d’activité de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
  9. Divers
Catherine Rischmann

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