Niederschaeffolsheim

Bienvenue chez nous en Alsace du Nord.

Conseil Municipal

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
Jeudi 4 mars 2010 à 20 heures
ORDRE DU JOUR
  1. Approbation du P.V. de la séance du -4 Décembre 2009
  2. Désignation des délégués communaux au sein du SIVOM de SCHWEIGHOUSE/M. et ENVIRONS
    – S.D.E.A. – Délégué assainissement
    – Conseil d’Administration de « La Roselière »
  3. Commissions communales : désignation d’un délégué
  4. Indemnité de Conseil du Receveur
  5. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
  6. Document unique d’évaluation des risques professionnels
  7. Informations :
    – Club-house du football
    – Diagnostic éclairage public
    – Chemin d’accès à la future station d’épuration
    – Vidéo-protection
  8. Divers
Catherine Rischmann

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