Réunion du Conseil Municipal
Jeudi 4 mars 2010 à 20 heures
ORDRE DU JOUR
- Approbation du P.V. de la séance du -4 Décembre 2009
- Désignation des délégués communaux au sein du SIVOM de SCHWEIGHOUSE/M. et ENVIRONS
– S.D.E.A. – Délégué assainissement
– Conseil d’Administration de « La Roselière » - Commissions communales : désignation d’un délégué
- Indemnité de Conseil du Receveur
- Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
- Document unique d’évaluation des risques professionnels
- Informations :
– Club-house du football
– Diagnostic éclairage public
– Chemin d’accès à la future station d’épuration
– Vidéo-protection - Divers
