Procès-verbaux 2019

Par , 27/07/2019

Séance du 03 janvier 2019

Mots clé:
Dépenses d’investissement – Mandatement.
Déchets abandonnés – Contravention.
CAH – Rapport annuel d’activité 2017.
Collège Kléber – Subvention.
Virement de crédit.
Permis d’aménager – Attribution.

En savoir plus: voir le PV du 03 janvier 2019

Séance du 09 avril 2019

Mots clé : Compte administratif – Budget
Subvention – Chasse – taux d’imposition
Taxes – Dépôt incendie – CAH – Convention
Prévention – Légionellose – Motion –
Nettoyage printemps.

En savoir plus: voir le PV DU 9 AVRIL 2019

Séance du 26 juin 2019

Mots clé : Affaire foncière – Subvention – Adhésion –
Rapport SDEA.

En savoir plus : voir le PV DU 26 JUIN 2019

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