Procès-verbaux 2018

Par , 09/04/2018

Séance du 15 mars 2018

Mots clé:
Compte Administratif – Exercice 2017 .
Compte de Gestion – Trésorerie – Exercice 2017 .
Résultat de fonctionnement – Affectation – Exercice 2017 .
Subventions de fonctionnement – Associations .
Produit de la location de la chasse – Affectation.
Taxes directes locales – Taux – Exercice 2018.
Budget Primitif – Exercice 2018.
Terres communales – Critères d’attribution – Avenant n° 01
Terres communales vacantes – Attribution.
Parcelle communale – Demande d’acquisition
Parcelle communale – Cession – Prix de vente .

En savoir plus: voir le PV du 15 mars 2018

Les commentaires sont fermés

Panorama Theme by Themocracy