Procès-verbaux 2018

Par , 09/04/2018

Séance du 15 mars 2018

Mots clé:
Compte Administratif – Exercice 2017.
Compte de Gestion – Trésorerie – Exercice 2017.
Résultat de fonctionnement – Affectation – Exercice 2017.
Subventions de fonctionnement – Associations.
Produit de la location de la chasse – Affectation.
Taxes directes locales – Taux – Exercice 2018.
Budget Primitif – Exercice 2018.
Terres communales – Critères d’attribution – Avenant n° 01
Terres communales vacantes – Attribution.
Parcelle communale – Demande d’acquisition.
Parcelle communale – Cession – Prix de vente.

En savoir plus: voir le PV du 15 mars 2018

Séance du 26 juin 2018

Mots clé:
Echange de parcelles – M. et Mme Marcel Claus.
Parcelle communale – Cession M. et Mme Gilbert Spitzer.
Activ’Sport

En savoir plus: voir le PV du 26 juin 2018

Séance du 24 septembre 2018

Mots clé:
Clect – Rapport 2018.
Attribution de compensation 2018.
CAH – Compétences – Évolution – Nouveaux statuts.
CAH – Personnel – Mise à disposition.
CAUE – Cimetière – Aménagement.
Lotissement Rebgarten – Terrain – Cession.
ESC – Règlement – Modification.
PLU – Weitbruch – Avis.
Eau potable – Assainissement – Rapport 2017.

En savoir plus: voir le PV du 24 septembre 2018

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