Procès-verbaux 2017

Par , 07/02/2017

Séance du 30 janvier 2017

Mots clé:
Véhicule utilitaire – Achat.
Crédit – Virement.
Maire – Autorisation.
Bien communal – Vacance.
Fermages communaux – Taxe foncière – Dégrèvemend.
Lotissement « les Acacias » – Voirie – Rétrocession .

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Séance du 13 février 2017

Mots clé:
Communauté d’Agglomération de Haguenau – Compétence – Urbanisme.
Parcelle communale – Location.

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Séance du 21 mars 2017

Mots clé:
Exercice 2016 – Compte de gestion.
Exercice 2016 – Compte administratif.
Exercice 2016 – Résultat de fonctionnement – Affectation.
Communauté d’Agglomération de Haguenau – CAH – Pacte financier.
Indemnité de fonction – Maire – Adjoints.
Associations – Subventions.
Chasse – Produit – Affectation.
Taxes locales.
Exercice 2017 – Budget primitif.

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Séance du 28 avril 2017

Mots clé:
Électricité – Fourniture – Groupement de commandes – CAH.
ESC – tarifs 2018.
Foncier – Vente parcelle communale.

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Séance du 25 septembre 2017

Mots clé:
Affaire de personnel – CAE – Suppression.
Fibre optique – SRO – Implantation.
Service public d’eau potable et d’assainissement – Rapports annuels 2016.
Fonds de concours – Amortissement.
Décision modificative.
Groupe scolaire – Lucarnes
Eglise – Cloches – Moteur – Réparation – Bras

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