Procès-verbaux 2016

Par , 04/04/2016

Séance du 30 mars 2016

Mots clé:
Adjoint technique principal de 2° classe – Création de poste.
Saisonniers – Eté – Recrutement.
Evaluation du personnel.
Parcelle communale – Vente.
Parcelle communale – Vacance.
Demande subvention – Association « Ensemble Accord’ine ».
Demande participation – Tennis Club.
Afficheurs de possessions – Espace Sportif et Culturel.

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Séance du 14 avril 2016

Mots clé:
Compte administratif.
Compte de gestion.
Résultat de fonctionnement – Affectation .
Taxes directes locales.
Associations – Subventions de fonctionnement.
Location de la chasse – Produit – Affectation.
Budget primitif.
Fonds de concours – Amortissement.

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Séance du 13 juin 2016

Mots clé:
Communauté d’agglomération – Avis.
Assainissement – Eau – Prix et qualité – Rapport annuel 2015.

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Séance du 12 juillet 2016

Mots clé:
Voirie – Travaux.
Emploi – Contrat d’accompagnement – CAE.
Agents non titulaires saisonniers ou occasionnels – Recrutement.

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Séance du 21 octobre 2016

Mots clé:
Personnel communal – CCRH – Mutation.
Voirie – Fonds de concours – CCRH .
CCRH – Activité – Compte-rendu annuel .

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Séance du 24 novembre 2016

Mots clé:
PLU – Bilan concertation.
Lotissement « les Acacias » – Voirie – Rétrocession.
Classe mobile – Acquisition.
Communauté d’Agglomération de Haguenau – Délégué et suppléant.
Personnel CCRH – Mise à disposition – Convention.

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