Procès-verbaux 2015

Par , 19/03/2015

Séance du 17 février 2015

Mots clé:
Chasse communale – Canditature – Agrément .
SIVOM de Schweighouse-sur-Moder – Partenariat culturel.
Accueil périscolairelaire.
CNRACL.
Animation jeunesse – Activ’Sport.
PCN – Subvention.

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Séance du 09 avril 2015

Mots clé:
Compte de Gestion – Exercice 2014.
Compte Administratif – Exercice 2014.
Résultat de fonctionnement – Exercice 2014.
Taxes directes locales.
Subventions de fonctionnement.
Budget Primitif – Exercice 2015.
Concessions au cimetière – Répartition.
Chasse communale – Mode de location.
Agence Technique d’Ingénierie Publique – Adhésion

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Séance du 25 mai 2015

Mots clé:
Agence Technique d’Ingénierie Publique – Adhésion.
Recensement population 2016 – Coordonnateur communal – Nommination .
Emplois vacanciers .
Prix et qualité du service public d’assainissement – Rapport annuel 2014.
PLU – PADD – Débats .
GROUPAMA – Indemnités.

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Séance du 22 juin 2015

Mots clé:
Electricité – Fourniture – Groupement de commandes.
AMF – Motion de soutien.
Chasse – Agrément des candidatures.
Animation jeunesse.
CCRH – Fonds national de peréquation.
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Séance du 15 octobre 2015

Mots clé:
Adjoint Technique – Recrutement.
CCRH – Voirie – Fonds de concours.
PAE – Clôture.
Arpentage.
CCRH – Rapport d’activité 2014.
SDEA – Rapport 2014 – Prix et la qualité du service public de l’eau potable.
Jeunesse – Loisirs – Activ’Sport.

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Séance du 26 novembre 2015

Mots clé:
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.
Décision modificative.
Contrat d’accompagnement dans l’emploi.
Taxe aménagement – Abris jardin – Exonération.
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Séance du 16 décembre 2015

Mots clé:
ATIP – Conventions.
CCAS – Budget annexe -Suppression.
ALEF – Convention.
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