Procès-verbaux 2014

Par , 25/03/2014

Séance du 06 mars 2014

Mots clé:
Compte administratif – compte de gestion .
Affaires budgétaires .
ATSEM – création de poste.
Subventions.

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Séance du 23 mars 2014

Mots clé:
Conseil municipal – Installation.
Postes d’adjoints – Création.
Adjoints – Election
Commissions communales – Constitution.

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Séance du 24 avril 2014

Mots clé:
Taxes directes locales – taux.
Chasse – Location – Produit – Affectation.
Associations – Subventions.
Résultat de fonctionnement – Affectation.
Compte Fêtes et cérémonies – Dépenses imputables.
Fonds de concours – Amortissement – Durée.
Seuil de poursuites.
Budget Primitif – 2014 – Budget Principal.
Indemnités – Maire – Adjoints.
Comptable – Trésor public – Indemnités.
Etablissement Public Foncier du Bas-Rhin (EPF) – Délégués.
Syndicat des Eaux et de l’Assainissement du Bas-Rhin (SDEA) – Délégués.
Comité National d’Action Sociale (CNAS) – Délégués.
Correspondant défense – Désignation.
Délégations – Maire.
Centre Communal d’Action Sociale (CCASS) – Conseil d’Administration – Membres.

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Séance du 20 juin 2014

Mots clé:
Election sénatoriale – Délégués .
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Séance du 20 juin 2014

Mots clé:
Décision modificative.
Emplois saisonniers.
Servicz public d’assainissement – Rapport annuel.
Fonds de concours – Amortissement.
Compte Fêtes et cérémonies – Dépenses imputables.
Fonds de concours – Amortissement – Durée.

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Séance du 05 septembre 2014

Mots clé:
Chasse communale – Baux 2015-2024.
Chasse communale – Commission consultative communale.
Rythme scolaire – Surveillance payante.
Risque statutaire du personnel.
Modification de la durée hebdomadaire de service .
Commission communale des impôts directs.
Régime des aides à l’électrification rurale .
Motion de soutien à l’action de l’AMF.

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Séance du 16 octobre 2014

Mots clé:
Voirie – Fonds de concours – CCRH.
Voirie – Fonds de concours – Amortissement – Durée.
Animation jeunesse – Contrat Activ’Sport.
Réforme territoriale – Motion.
CCRH – Rapport activité .
Chasse – Lots de chasse – Mode de consultation.

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Séance du 18 décembre 2014

Mots clé:
Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) – Création.
CCRH – Aménagement numérique – Transfert.
CCRH – Mise en accessibilité de la voirie – Aménagements des espaces publics – Transfert.
Droit des sols – Convention – Avenant.
CCRH – Rapport activité.
Baux de chasse – Agrément de candidature .

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