Procès-verbaux 2013

Par , 21/02/2013

Séance du 01 février 2013

Mots clé:
PLU – Elaboration – Maîtrise d’Ouvrage – Assistance.
PLU – Commission.
Marchés Publics sans formalités préalables – Délégation.
Société QUARTZ de Haguenau – Autorisation – Avis.
Ratios promus/promouvables.
Compétences communautaires – Tourisme.
Subvention – Ecole Maternelle – Association Handi’Chiens.

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Séance du 08 mars 2013

Mots clé:
PLU – Precription.
Rythmes scolaires.
Bâtiments communaux – Accessibilité.
Ecole Maternelle – Mobilier – Acquisition.

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Séance du 11 avril 2013

Mots clé:
Compte administratif 2012 – Compte de gestion 2012.
Taxes directes locales – Fixation.
Produit de la location de la chasse 2013 – Affectation.
Subventions de fonctionnement – Fixation.
Budget primitif 2013.
Itinéraire cyclable RD 263 – Acquisitions foncières.
Micro-crèche privée – Projet.

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Séance du 28 juin 2013

Mots clé:
PLU – Bureau d’étude.
Conseil communautaire – CCRH – Composition.
SIVOM – Retrait.
Assainissement – Rapport annuel 2012.
Emplois saisonniers.
Maisons fleuries – Prix.
Terrain de football – traçage.
Ecole – piscine – subvention.

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Séance du 30 août 2013

Mots clé:
ATSEM – Poste -Création.
Bâtiments – Travaux.
ESC – Règlement.
Assainissement – Rapport annuel 2012.
STEP – Espaces verts.
Rue de Biscwiller – Trafic .

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Séance du 4 octobre 2013

Mots clé:
SIVOM – Retrait.
Projet Pôle Gares – Haguenau – Intérêt communautaire .
CCRH – Rapport d’activité 2012 .
Assainissement – Rapport annuel 2012.
Tennis-Club – Subvention.
Presbytère – Dépendances – Travaux .

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Séance du 29 novembre 2013

Mots clé:
CCRH – Fonds de concours .
Instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation des sols – SDAUH.
Document unique – Mise à jour.

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