Procès-verbaux 2012

Par , 06/06/2012

Séance du 11 décembre 2012

Mots clé:
ESC – Tarif 2014.
Sinistres – Indemnités .
Legs – Dons – Acceptation.
Cadeaux – Bon cadeaux – Achat.
Fanfare – Wingersheim – Subvention.
Divers: Protection sociale – Garantie « Prévoyance » – Micro-crèche privée – Chaudière groupe scolaire.

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Séance du 27 septembre 2012

Mots clé:
Crédit-relais – Prêt.
Agents communaux – Ratios promus-promouvables.
Adjoint administratif 1ère classe – Poste – Création.
Electricité de Strasbourg – ES – Servitude – Convention.
Communauté de communes de la Région de Haguenau – CCRH – Rapport d’activités.
Groupe Scolaire – Ecole – Logement – Location.
Concours Maisons fleuries 2012 – Prix.
Tennis-club – Subvention.
Divers: Station d’épuration – Télécommunication Orange – Micro-crèche – Sapin de Noël.

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Séance du 21 juin 2012

Mots clé:
Etablissements recevant du public (ERP) – Accessibilité – Diagnostic.
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Schweighouse-sur-Moder et Environs – Retrait
Divers: Association « Les Petits Coquins » – Catastrophe naturelle – Coulées d’eau boueuse .

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Séance du 02 avril 2012

Mots clé:
Compte administratif 2011 – Compte de gestion 2011.
Taxes directes locales – Taux – Fixation.
Subvention de fonctionnement – Fixation.
Budget primitif 2012.
Chasse – Location- Produit – Affectation.
Divers: Agents saisonniers.

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Séance du 31 janvier 2012

Mots clé:
Risques professionnels – Evaluation – Document unique.
Archives – Archiviste – Convention.
Arpentage – Convention.
Tennis-club – Subvention.
Divers: Emplois saisonniers – Gymnastique Douce du Club des Ainés – Subventions diverses – Logement groupe scolaire – PLU – Jardin du Souvenir.

En savoir plus: voir le PV du 31 janvier 2012

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