Procès-verbaux 2011

Par , 25/03/2011

Séance du 17 février 2011

Mots clé:
Club-house – Football – Réhabilitation-extension – Avenants – Lot électricité.
Piste de dance – Acquisition.
Elagage – Entreprise.
Biens communaux – Vacances.
Subvention.
Titres de recettes – Non valeur.
Droit de place – Tarifs.
Divers – Zumba dance – Drainage.

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Séance du 28 avril 2011

Mots clé:
Taxes directes locales – Taux.
Subventions de fonctionnement – Fixation.
Comptes administratifs – Compte de gestion 2010.
Affectation des résultats 2010.
Budgets primitifs 2011.
Produit de la location de la chasse 2011 – Affectation
Divers – Zumba dance – Drainage.

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Séance du 28 juin 2011

Mots clé:
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Avis.
Arpentage – Convention.
Adjoint technique 2° classe non titulaire à temps complet – Création.
Chaussées – Fissures – Pontage.
Agents non titulaires – Engagement.
Risques statutaires – Assurance.
Adresse postale – Modification.
Carrefour RD263/RD139 – Rue des Hirondelles – Rue des Oiseaux – Aménagement – Sécurisation – Maîtrise d’ouvrage.

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Séance du 22 septembre 2011

Mots clé:
Conseil d’Alsace – Motion.
Maîtrise d’ouvrage – CAUE – Convention.
Equipements sportifs – Mise à disposition – Convention.
Taxe sur la consommation finale d’électricité – Taux – Fixation.
Affaire de personnel.
Comptable du Trésor – Indemnité de conseil.
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – CCRH – Rapport d’activité.

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Séance du 28 novembre 2011

Mots clé:
Taxe d’aménagement – Instauration.
Terrain de football – Clôture.
Plan Local d’Urbanisme – PLU – Annulation.
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – CCRH – Délégués.
Parcelle communale – Résiliation.
Cours d’eau- Entretien.

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