Procès-verbaux 2010

Par , 20/12/2009

Séance du 4 mars 2010

Mots clé:
Délégues – SIVOM – SDEA – Maison de Retraite.
Commission des finances – Commission d’appel d’offres – Nouveau membre.
Comptable du Trésor – Indemnités.
Télétransmission – Actes soumis aux contrôle de légalité.
Riques professionnels – Document unique.

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Séance du 22 mars 2010

Mots clé:
Compte de gestion 2009.
Compte administratif 2009.
Affectation résultat 2009.
Budget primitif 2009.
Taxes directes locales – Détermination.
Associations – Subventions de fonctionnement.
Location de chasse – Produit – Affectation.
Adjoints – Election.

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Séance du 11 mai 2010

Mots clé:
Football-club – Club-house – Réhabilitation – Prêt bancaire
Football-club – Club-house – Réhabilitation – Avenants
Cours d’eau – Fossés – Restauration – Marché – Attribution
Presbytère – Clôture – Réfection
Espace Sportif et Culturel – Aération
Eclairage public – Diagnostic
Acquisition – Remorque
Archives municipales – Archiviste – Contrat
Contrat d’ Accompagnement Passerelle
Garde-chasse – Agrément
Lotissement "Les Acacias" – Rue – Dénomination
Circulation urbaine – Etude

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Séance du 21 juin 2010

Mots clé:
Espace Sportif et Culturel – ESC – Location – Associations.
Aménagement routier – Etude.
Assurance chômage – Adhésion.
Adjoint technique 2eme classe – Poste – Création.
Comptable du Trésor – Indemnités.
Cimetière – Allées – Création.
Stores – Ecole.
Conteneurs – Plate-forme.
Subvention – Club de football.
Animation "Activ’été 2010".
Adjoint technique 2eme classe – Poste – Création.
Foncier – Parcelle communale.

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Séance du 03 novembre 2010

Mots clé:
Club-house – Football – Réhabilitation-extension – Avenant.
Risque statutaire – Assurance.
Signalisation – Panneaux – Sortie d’école.
Fourrière – Contrat.
Agent ACMO.
Elagage.
Plan Communal de Sauvegarde. Commission.
Eclairage public – Rénovation.

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Séance du 22 décembre 2010

Mots clé:
Recensement – Agent recenseur – Désignation – Rénumération.
Club-house – Football – Réhabilitation-extension – Avenants.
Vidéoprotection – Subvention.

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