Procès-verbaux 2009

Par , 31/03/2017

Séance du 28 janvier 2009

Mots clé:
Fossés – Restauration – Mission de maîtrise d’œuvre – Avenant.
Lotissement « Les Acacias » – Voirie – Intégration.
Arpentage – Convention.
Association Foncière – Bureau – Renouvellement.
Subvention – Amicale – Sapeurs-Pompiers – Wingersheim.
Service minimum d’accueil – Rénumération.
Espace Sportif et Culturel- ESC – Tarifs de location – Révision.

En savoir plus: PV du 28 Janvier 2009

Séance du 26 février 2009

Mots clé:
Station d’épuration – STEP – Site d’implantation.
Club-house – football-club – FCN – Conformité – Extension.
Subvention – Ecole élémentaire.

En savoir plus : PV du 26 Février 2009

Séance du 18 mars 2009

Mots clé:
Compte Administratif – Exercice 2008.
Budget Primitif – Exercice 2009.
Taxes Directes Locales – Taux.
Associations – Subventions.
Football – FCN – Club-house – Réhabilitation – Extension – Conformité.
Agents – Règlement intérieur.
Basket-ball- CSMN – Subvention.
Abri jeunes.
Future station d’épuration – STEP – Aménagement chemin d’accès.
SIBAR – Réunion d’information.

En savoir plus: PV du 18 Mars 2009

Séance du 22 juin 2009

Mots clé:
Projet – Modification – PLU – Aspects extérieurs – Constructions.
Indemnité – Comptable du Trésor.
Bail emphytéotique – SIBAR.
Terrain communal – Acquisition – M. Detrez.
Chemin d’exploitation « Schlossgraben » – Réhabilitation
Compétence « urbanisme » – Communes Huttendorf Morschwiller – Transfert.
Chemins d’exploitation – Echange – Commune – Association foncière – AF.
Chemins d’exploitation – Acquisition – Commune – Association foncière – AF.
Agents non titulaires – Recrutement.
Zone de rencontre – Rue de la Paix.
Vidéoprotection – Mise en place.
Eglise – Chauffage – Diagnostic énergétique.

En savoir plus: PV du 22 Juin 2009

Séance du 11 septembre 2009

Mots clé:
Modification simplifiée du PLU.
Club-house du football – Mission de maîtrise d’oeuvre avenant n° 1.
Remise gracieuse.
Club-house appel d’offres.
Réhabilitation du château d’eau.

En savoir plus: PV du 11 Septembre 2009

Séance du 09 Novembre 2009

Mots clé:
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU.
Club-house du football – Résultats de l’appel d’offres.
ESC – Modification du libellé.
ESC – Tarifs au 1er janvier 2011.
Attribution d’une subvention « Les Petits Coquins ».

En savoir plus: PV du 09 Novembre 2009

Séance du 04 Décembre 2009

Mots clé:
Suppression du poste de 4ème adjoint.
Renouvellement de la convention ATESAT 2010.
Club-house du football – Mission de reconnaissance des sols.
Délégué à la Communauté de Communes de la Région de Haguenau.
Correspondant Défense.

En savoir plus: PV du 4 décembre 2009

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