Procès-verbaux 2008

Par , 02/04/2017

Séance du 22 janvier 2008

Mots clé:
PLU – Assainissement – Zonage.
Tennis- Club-house – Marché – Attribution.
Garage – Construction – Travaux en régie.
Subvention – Demandes – Le Toit Haguenauvien – Football-club – Petits Coquins.

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Séance du 14 mars 2008

Mots clé:
Maire – Adjoints – Elections.
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Séance du 25 mars 2008

Mots clé:
Délégués communaux – Désignation.
Commissions communales – Constitution.
Maire – Adjoints – Indemnité – Détermination.
Travaux d’investissement 2008.
Subventions – Attribution.
Informations – Station d’épuration – STEP – Groupe collectif conventionné.
Informatique – Equipement.

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Séance du 03 avril 2008

Mots clé:
Compte administratif 2007.
Compte de gestion 2007.
Budget primitif 2008.
Taxes locales – Taux.
Associations Subventions.
Informatique – Matériel – Acquisition.
Ecole – Entretien.
Football – Terrain – Entretien.

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Séance du 30 mai 2008

Mots clé:
Permis de construire – Instruction.
Droit de préemption urbain – Instauration.
PLU – Annulation – Recours.
PLU – Recours gracieux – Demande.
Arpentage. Convention.
ESC – Foncier – Acquisition complémentaire.
Echange de terrains – Annulation de vente de sentier.
Rédacteur – Poste – Création.
Emploi saisonnier.
Comité Technique Paritaire – Renouvellement.
ESC – Location – Tarifs – Révision.
EPFL -Délégués.
Tennis Club – Convention.
Finances – Ligne de trésorerie.
Ecole – Cheminée – Tubage.
Groupe électrogène – Acquisition.
Mobilier – Acquisition.

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Séance du 03 Juillet 2008

Mots clé:

Groupe collectif conventionné – Rue de la Paix – Construction.
Gendarmerie – Implantation – Projet.
Ecole – Sanitaires – Travaux.

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Séance du 22 août 2008

Mots clé:
Monument aux morts 14-18 – Rénovation.
Ecole – Tableau scolaire – Acquisition.
Solidarité Sambre – Subvention
Assurance Dommages-Ouvrage – Cotisation.
Footbal – Club house – Mise en conformité.
PLU – Tribunal administratif – Procédure.

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Séance du 19 septembre 2008

Mots clé:
Terrain – Société Allog Immobilier – Cession.
ESC – Bandeau de tôle.
Ecole – Matériel informatique – Acquisition.
Rue de la Prairie – Voirie – Rétrocession.

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Séance du 28 novembre 2008

Mots clé:
Fossés – Acquisition – Restauration.
Fonction Publique – Régime indemnitaire – Mise en place.
Urbanisme – Avancée de toit – Autorisation d’occupation des sols.
Budget – Décision modificative.
Archives municipales.
Ecoles – Service minimum d’accueil – Mise en place.
Subventions.
Association Foncière – AF – Bureau – Renouvellement.

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