Procès-verbaux 2007

Par , 02/04/2017

Séance du 09 mars 2007

Mots clé:
Egout – Raccordement – Participation.
Assainissement – Collecteur – Route de Bischwiller – Extension.
Investissement 2007 – Projet.

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Séance du 28 mars 2007

Mots clé:
Compte administratif 2006.
Compte de gestion 2006.
Budget primitif 2007.
Taxes locales – Taux.
Associations – Subventions.
Investissement 2007 – Projets.
Garage. Construction
Plateau d’Evolution Multisports – Aménagement.
Ecole – Cour -Restructuration.
ESC – Salle n°2 – Equipement.
ESC – Cuisine – Equipement.
Citoyenneté – Cérémonie.

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Séance du 06 septembre 2007

Mots clé:
PLU – Avenant – Est Ingenerie.
ESC – Sonorisation – Acquisition.
Adjoint technique de 2ème classe à temps non complet – Emploi permanent – Création.
Groupe Locatif Conventionné – Création – Maîtrise d’œuvre et ouvrage – SIBAR.
Tondeuse frontale – Acquisition.
Tennis – Club-house – Garage – Maîtrise d’œuvre – Convention d’honoraires.
Tennis – Club-house – Création.
Plateau d’Evolution Multisports – Aménagement.
SDEA – Compétences – Transfert.
SDEA – Conseil d’administration – Commune – Représentant – Désignation.
Mairie – Stores vénitiens.
Ecole – Tableau scolaire – Remplacement.
Sinistre – Indemnités – Encaissement.
Rue du Général de Gaulle – Massifs de plantation.
ESC – Contrats d’entretien.
Groupe Locatif Conventionné – Maîtrise d’oeuvre d’ouvrage – SIBAR.

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Séance du 12 octobre 2007

Mots clé:
Etablissement Public Foncier Local du Département – EPFL – Adhésion.
Fossés – Restauration.
Ecole -Cour – Restructuration.
ESC – Ecran – Acquisition.
Route de Batzendorf – Voirie – Aménagement.
Rue du Puits – Fossé – Clôture.
Plateau d’Evolution Multisports – Buts – Acquisition.
Dommages immobiliers – Indemnités – Encaissement.

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