Procès-verbaux 2006

Par , 02/04/2017

Séance du 24 mars 2006

Mots clé::
Compte administratif 2005.
Compte de gestion 2005.
Budget primitif 2006.
Taxes locales 2006 – Taux.
Associations. Subventions.
Complexe sportif et festif – Avenants.
Véhicule de premier secours – VPSI – Acquisition – SDIS – Convention.
Eau potable – Conduite Rue du Général de Gaulle – Rénovation – Participation – SDEA.
Fossés communaux – Entretien – ONF – Convention.
Allocation d’aide au retour à l’emploi – Versement.
« Toit Haguenauvien » – Subvention.
Office des Sports et de la Culture – OSC – Création – Dénomination « Espace Sportif et Culturel » – ESC.

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Séance du 26 mai 2006

Mots clé::
Office des Sports et des Loisirs – Représentants communaux – Désignation.
Espace Sportif et Culturel- ESC – Salle festive – Location – Tarif.
Espace Sportif et Culturel- ESC – Salle festive – Utilisation – Règlement.
Espace Sportif et Culturel- ESC – Marchés de travaux – Avenants.
Chemins d’exploitation – Association Foncière – AF – Commune – Transfert – Echange.
Déclaration d’utilité publique – DUP.

En savoir plus: voir le PV du 26 mai 2006

Séance du 06 octobre 2006

Mots clé::
SDIS – Sapeurs-pompiers – Corps municipal – Rattachement – Corps départemental.
Espace Sportif et Culturel – ESC – Divers – Installations – Mobiliers.
Salle polyvalente – Affectation – Choix.
Receveur municipal – Indemnités – Attribution.
Produits communaux – Admission en non-valeur – Proposition.
Arpentage – Convention – 2006.
Trottoirs Rue des Merles – Réfection
Rue de l’Eglise Rue des Acacias Rue des Hirondelles – Réfection.
Marquage routier.
Signalisation routière – Matériel – Acquisition.
Ecole – Logement – Location.
Mairie – Logement – Location.
Frais de déplacement – Prise en charge.

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Séance du 10 novembre 2006

Mots clé::
Communauté de communes de la Région de Haguenau – Nouvelles compétences – Petite Enfance – Transfert – Proposition.
Vacances – Biens communaux vacants.
Ecole – Tableau scolaire.
Espace Sportif et Culturel – ESC – Espace vert.

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Séance du 18 décembre 2006

Mots clé::
Service d’incendie et de secours – Transfert.
Complexe sportif et culturel – ESC – Chauffage-ventilation -Avenant.
Curés Diebolt et Krauth – Tombes.
ATESAT – Convention – Renouvellement.
Salle polyvalente – Lettre – Avocate – Cercle Saint-Michel – CSMN.
Rue du Général de Gaulle – Massifs floraux – Aménagement.
Rue du Général de Gaulle : végétalisation des massifs.
Agent technique 2ème classe non titulaire – Poste – Création.
Vidéoprojecteur – Acquisition.
Concours départemental 2006 des villes et villages fleuris – 3ème prix.

En savoir plus: voir le PV du 18 décembre 2006

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