Procès-verbaux 2005

Par , 02/04/2017

Séance du 06 janvier 2005

Mots clé:
Elections sénatoriales – Grands électeurs.
Ecole – Logement – Location.
Eglise – Toiture.
Tsunami – Asie du sud-est – Aide humanitaire.

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Séance du 30 mars 2005

Mots clé:
Compte administratif 2004.
Compte de gestion 2004.
Budget primitif 2005.
Taxes locales 2005 – Taux.
Associations – Subventions
Marché public sans formalités préalables – Maire – Délégation.
Complexe sportif et festif – Assainissement – Raccordement.
Complexe sportif et festif – Voies – Aménagement.
Carrefour – rue du Tilleul et rue des Hirondelles – Giratoire.
Centre technique municipal – Aménagement – Maîtrise d’oeuvre.
Mairie – Salle de réunion – Mobilier – Acquisition.
Football – Buts mobiles – Acquisition.
Lampadaires – Rue des Muguets – Remplacement.
Ecole – Antennes paraboliques – Installation.
SDEA – Compétence – Transfert complémentaire.
Mairie – Site internet – Création.
Presbytère – Portail – Réfection.

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Séance du 23 mai 2005

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Sous-traitance du lot n° 4.
Complexe sportif et festif – Assurance dommages-ouvrage.
Centre Technique Municipal – Aménagement – Approbation.
Agent d’entretien saisonnier non titulaire à temps complet – Emploi.
Football – Terrains – Arrosage.

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Séance du 16 juin 2005

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Emprunt.
Ecole – Emprunt – Révision.
Centre Technique Municipal – Maîtrise d’oeuvre.
Centre Technique Municipal – Projet- Approbation.
Eglise – Monoxyde de carbone – Détecteur.
Propriété Lanoix – Parcelle – Acquisition.

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Séance du 30 septembre 2005

Mots clé:
Plan Local d’Urbanisme – PLU – Arrêt.
Assainissement collectif et non collectif – Zonage – Approbation.
Complexe sportif et festif – Gaz – Installation.
Centre technique municipal – Entreprises – Désignation.
Chasse communale – Location 2006-2015.
Agent d’entretien saisonnier – Engagement – Prorogation.

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Séance du 21 décembre 2005

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Avenants.
Complexe sportif et festif – Mobilier – Acquisition.
Mairie – Matériel informatique – Renouvellement.
Recensement – Agents recenseurs.
Vacances – Biens communaux – Attribution.
Agent d’entretien – Création de poste.
Subvention – Attribution.
Salle polyvalente – Fermeture.

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