Procès-verbaux 2004

Par , 02/04/2017

Séance du 12 mars 2004

Mots clé:
Compte administratif 2003.
Compte de gestion 2003.
Budget primitif 2004.
Taxes locales 2004 – Taux.
Associations – Subventions.
SIVOM – Statuts – Modification.
Agent d’entretien saisonnier non titulaire à temps complet – Embauche.
Echange de terrain.
Presbytère – Annexe – Travaux complémentaires – Projet.
Football – Terrain – Arrosage.
Sapeurs-Pompiers – Premier secours – Véhicule.
Ecole – Logement – Volets.
Correspondant Défense. Désignation.
Ecole – Logements – Loyer – Révision – Loyer et charges.
Finances – Commission – Elargissement

En savoir plus: voir le PV du 12 mars 2004

Séance du 28 mai 2004

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Avant-projet définitif.
Assainissement collectif et non collectif – Zonage – Etude.
Assainissement collectif et non collectif – Zonage – Assistance technique.
Columbarium – Tarif.
Ecole – Logement – Réseau électrique – Conformité.
Petite Enfance – CAP – Apprentissage – Contrat.
ATSEM – Remplacement.
Amorce – Aménagement – Rue du Général de Gaulle.
Jardins communaux – Eau – Consommation – Facturation.
Aire de grand passage – Probabilité d’implantation.

En savoir plus: voir le PV du 28 mai 2004

Séance du 25 juin 2004

Mots clé:
Electricité de Strasbourg – ES – Ouverture du marché – Avenant.
Voies publiques – Dénomination.
Plan local d’urbanisme – PLU – Bilan partiel.
Droits de place – Tarifs.
Tennis – Vide-grenier.
Football – Club-house – Travaux sanitaires – Devis.

En savoir plus: voir le PV du 25 juin 2004

Séance du 02 juillet 2004

Mots clé:
Elections sénatoriales. Grands électeurs.
Tennis – Abri – Construction – Projet.
Salle polyvalente – Maître d’oeuvre – Honoraires – Solde.

En savoir plus: voir le PV du 02 juillet 2004

Séance du 26 novembre 2004

Mots clé:
Plan local d’urbanisme – PLU -Avenant n° 1.
Assainissement collectif et non collectif – Zonage Etude – Bureau d’étude.
Complexe sportif et festif – Maîtrise d’oeuvre – Forfait définitif.
Ecole – Logement – Rénovation – Maîtrise d’oeuvre – Entreprises.
Ecole – Logement – Loyer et charges.
ATSEM – Non titulaire – Engagement.
Columbarium – Réglementation.
Collecte de lait – Centre – Rétrocession.
Ecole – Mobilier – Acquisition.
Assurance – Multirisque – Souscription
Tennis – Subvention.
Mémorial Alsace-Moselle – Association – Adhésion.
Football – Concertation – Réunion.

En savoir plus: voir le PV du 26 novembre 2004

Séance du 10 décembre 2004

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Marchés.
Complexe sportif et festif – Transformation électrique – Poste.
Staion d’épuration-STEP – Effluents – Traitement – Choix.
Sapeurs-Pompiers – Amicale – Wingersheim – Subvention.
Ecole – Façade – Peinture – Détérioration.

En savoir plus: voir le PV du 10 décembre 2004

Les commentaires sont fermés

Panorama Theme by Themocracy