Procès-verbaux 2003

Par , 02/04/2017

Séance du 27 février 2003

Mots clé:
Véhicule – Service – Remplacement.
Véhicule – Service – Assurance.
CAUE – Convention – Maître d’ouvrage – Mission d’accompagnement.
Communauté de communes – Commission de transfert de charges – Délégué.
Plan Local d’Urbanisme – PLU.
Collecte de lait – Centre – Cessation d’activité.
Sapeurs-pompiers – Comité consultatif communal – Mis en place.
SIVOM – Délégué – Remplacement.

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Séance du 14 mars 2003

Mots clé:
Compte administratif exercice 2002.
Complexe sportif et festif – Etude financière.
Indemnités du Maire – Adjoints – Indemnités – Détermination.
Taxes locales – Taux.
Associations – Subventions.
Eglise – Chaufferie – Mise en conformité électrique.
Mairie – Standard téléphonique.

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Séance du 02 avril 2003

Mots clé:
Complexe sportif et festif – Réalisation – Financement.
Complexe sportif et festif – Pré-programme – Maîtrise d’oeuvre.
Presbytère – Réfection extérieure.
Agent d’entretien saisonnier non titulaire à temps complet – Emploi – Création.
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – Délégués – Désignation.
Sapeurs-Pompiers – Corps – Acquisition – Effets et accessoires.

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Séance du 10 juin 2003

Mots clé:
Presbytère – Réfection extérieure – Exécution des travaux.
Plan d’Aménagement d’Ensemble – PAE – rue des Prés – France Télécom – Convention.
PLU – Annexes sanitaires.
Sapeurs-Pompiers – Secourisme – Matériel.
Collecte de lait – Cessation d’activité.
Centre de loisir sans hébergement « Les Petits Coquins » – CLSH – Subvention.
Complexe sportif et festif – Construction – Jury – Résultat.
Agent d’entretien saisonnier – Engagement.
Station d’épuration – STEP – Erckartswiller – Visite.

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Séance du 13 août 2003

Mots clé:
Construction du complexe sportif et festif – Maîtrise d’oeuvre.
PAE – rue des Prés – Révision de programme – Maîtrise d’oeuvre.
Presbytère – Réfection extérieure – Ravalement.
Agent technique saisonnier – Prorogation.
Indemnités de sinistre – Local technique – Vol de matéiel.
Villes et villages fleuris – Concours 2003.
Station d’épuration – STEP – Schoenau – Visite.

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Séance du 07 novembre 2003

Mots clé:
Complexe sportif et festif. Avant-projet sommaire.
Plan Local d’Urbanisme – PLU.
Sapeurs-Pompiers – Comité consultatif communal – Règlement intérieur.
Assistance technique – ATESAT.
Football – Subvention.
Secours incendie – Véhicule – Acquisition – Projet.
Eclairage public – Armoires de commande – Remplacement.
Commune – Assurance – Contrat multirisque.
Taxe foncière 2003 – Dégrèvement – Reversement aux preneurs.
Lame de déneigement – Mise à disposition.
Tennis – Courts – Travaux.

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Séance du 12 décembre 2003

Mots clé:
Communauté de Communes de la Région de Haguenau -Compétences.
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – Transfert de charges.
Complexe sportif et festif – Construction – Portance du sol.
Complexe sportif et festif – Construction – Contrôle technique.
Construction du complexe sportif et festif – Mission SPS.
Columbarium – Création.
Ecole – Mobilier – Acquisition
Salle polyvalente. Sinistre – Indemnisation.
Machine à affranchir – Remplacement.
Football – Puits d’arrosage – Projet.
Mairie – Logement – Convecteur – Remplacement.

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