Procès-verbaux 2002

Par , 02/04/2017

Séance du 11 mars 2002

Mots clé:
Budget primitif exercice 2002.
Taxes locales 2002 – Taux.
Indemnités de fonction – Maire – Adjoints – Détermination.
Associations. Subventions.
Tennis – Courts – Restructuration.
Complexe sportif et festif – Construction – Vente de terrains – Promesse.
Plan d’Aménagement d’Ensemble – PAE rue des Prés – Servitude de passage.
Ecole – Chauffage – Entretien – Contrat.
Vacances – Terres communales – Attribution.
Pays de l’Alsace du nord.

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Séance du 31 mai 2002

Mots clé:
Regroupement pédagogique intercommunal – Projet.
Plan Local d’Urbanisme – PLU – Elaboration.
Eglise – Rénovation – mise en conformité – Avenants.
Eglise – Chauffage – Entretien – Contrat.
Consorts Dress – Servitude de passage.
Subvention – Attribution.
Fêtes et cérémonies – Frais – Prise en charge.

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Séance du 03 septembre 2002

Mots clé:
Compte administratif 2001.
Compte de gestion 2001.
Mairie – Bâtiment – Boiseries -Entretien.
Ecole – Mobilier – Acquisition.
Kriegsheim – Presbytère – Charges – Participation.
ATSEM – Indice – Régularisation.
Ecole – Accès – Aménagement – Retard – Pénalités – Exonération.

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Séance du 18 octobre 2002

Mots clé:
Communauté de communes – Périmètre.
Espaces verts – Aménagement.
Ecole – Mobilier – Acquisition.
Ecole – Subvention.
Corps des Sapeurs-Pompiers – Matériel – Acquisition.
Ecole – Internet.

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Séance du 15 novembre 2002

Mots clé:
Eglise – Rénovation et mise en conformité – Avenants.
Eglise – Rénovation – Mise en conformité – Travaux complémentaires.
Eglise – Rénovation Mise en conformité – Installations électriques.
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – CCRH – SCOT d’Alsace du Nord – Syndicat mixte – Adhésion.
Complexe sportif et festif – Acquisition foncière.
PAE – Rue des Prés – Terrain – Acquisition – Servitude.
Extincteurs – Remplacement – Acquisition.
Eglise – Rénovation Mise en conformité – Conseil de Fabrique – Participation.
Tennis – Courts – Restructuration – Club – Participation.
Subvention – Déplacement scolaire.
Maisons fleuries – Concours – Primes – Fixation.
Monument aux Morts – Plaque nominative.

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Séance du 29 novembre 2002

Mots clé:
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – Création – Statuts.
Corps des Sapeurs-Pompiers – Pertes de salaire d’un membre – Prise en charge.
Rue des Muguets – Rond-point – Sinistre – Devis.
Tennis – Gazon synthétique – Mise en décharge.

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Séance du 16 décembre 2002

Mots clé:
Communauté de Communes de la Région de Haguenau – Délégués.
Association foncière -AF – Bureau
Receveur municipal – Indemnité.
Calvaire – Rue des Mésanges – Aménagement.
Sentiers désaffectés – Vente.

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