Procès-verbaux 2001

Par , 02/04/2017

Séance du 24 mars 2001

Mots clé:
Election – Maire – Adjoints.
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Séance du 04 avril 2001

Commissions.
Commission – Impôts indirects.
Commission – Appel d’offres – Adjudication.
Syndicats – Délégués.
Indemnités – Maire – Adjoints.
Taxes locales – Taux.
Associations – Subventions – Attribution.
Matériel informatique.
Porcherie – Batzendorf – Avis.

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Séance du 11 avril 2001

Mots clé:
Budget primitif 2001.
Equipement informatique.
Ecoles – Rénovation – Mise en conformité.
Concours – Maisons fleuries – Primes – Fixation.
Agent technique – Equipement de travail.

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Séance du 15 juin 2001

Mots clé:
Compte administratif exercice 2000
Compte de gestion exercice 2000.
RD 139 – Accès de l’école – Aménagement.
Stade annexe de football – Eclairage nocturne.
Ecole. Rénovation – Mise en conformité.
Poste de transformation électrique – Implantation.
Acquisition de terrain – Propriété Zitvogel.
Acquisition de terrain – Propriété Schaller.
Participation pour création de voies nouvelles et réseaux – PVNR – Instauration.
Panneaux de localité – Miroir de rue – Acquisition.
Lotissement « Les Prés » – Autorisation de lotir – Refus.
Logement du groupe scolaire – Location.
Service de médecine professionnnelle du Centre de gestion – Adhésion.

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Séance du 28 septembre 2001

Mots clé:
Ecole – Rénovation – Mise en conformité – Emprunt.
Ecole – Rénovation – Mise en conformité – Avenants – Loyer.
Ecole – Logement – Loyer.
Kriegsheim – Presbytère – Charges – Participation.
Schéma d’assainissement et d’épuration – Maîtrise d’oeuvre.
Accès des écoles – Aménagement – Estimation prévisionnelle définitive.
Rues des Roses, des Lilas et des Tulipes – Aménagement – Estimation prévisionnelle définitive.
Taxe des riverains – Instauration.
Taxe Locale d’Equipement – TLE – Révision.
Aides de l’école maternelle – Modification du coefficient d’emploi.
Communications diverses : Palmarès concours maisons fleuries – Nivellement stade annexe – Internet école – Garderie – SAFER – Missions africaines gymnase utilisation – Lotissements privés – Chapelle cimetière – Fête de Noël seniors – Bulletin municipal – Logement mairie résiliation – Groupe scolaire travaux

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Séance du 07 décembre 2001

Mots clé:
Rue des Mésanges – Carrefour – Aménagement.
Eglise – Rénovation – Contrat de maîtrise d’oeuvre – Résiliation.
Mobilier scolaire – Acquisition.
Plan Local d’Urbanisme – PLU – Prescription de l’élaboration.
Programme d’Aménagement d’Ensemble – PAE rue des Prés – Instauration.
Schéma d’assainissement et d’épuration. Bureau d’étude.
Logement de la mairie – Terres communales – Location.
Corps des Sapeurs-Pompiers – Perte de salaire – Prise en charge.
Receveur municipal – Indemnité de conseil 2001.
Poste de transformation électrique -Implantation – Servitude.
Géomètre – Convention.
Terrain – Acquisition – Elargissement de voies – Prix.
Kriegsheim – Presbytère – Frais de fonctionnement.
Tombes – Concession – Prix.
Droits de place.
Personnel communal – Prime de fin d’année.

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